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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2200275_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d61dbccdc6046d477ff13b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d6309fcdc6046d47820a66

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d6b8c4cdc6046d479086d9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d1cd2bcdc6046d47290369

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2025, en audience publique, devant Mme Marie-Sophie Lemercier, juge chargé d'instruire

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b71a

Cassation

5 juin 1973

5 juin 1973

INTERJETA SEUL APPEL ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF D'AVOIR REFUSE DE SURSEOIR A STATUER JUSQU'A L'ISSUE D'UNE POURSUITE PENALE EN COURS CONTRE LEMERCIER, ALORS, SELON LE POURVOI

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

66adc810d17229e482eea6c6

Appel

2 août 2024

2 août 2024

ROMA, Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [L] [S] né le 15 Décembre 1959 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Absent, représenté par Me Alexandre LEMERCIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65ab718236bfc00008d68bfe

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [I] [H] né le 03 Juin 1979 à [Localité 3] de nationalité française Profession : Préparateur en peinture, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre LEMERCIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ef55547d44b005d42f738c

Appel

2 août 2022

2 août 2022

] Représentant : Me Olivier NUNGE de l'AARPI AARPI CLAUDE THOMAS CATHERINE BERNEZ OLIVIER NUNGE, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [F] [W] Madame [P] [C] Représentant : Me Odile LEMONNIER

Source officielle
CC

civ2

6079433e9ba5988459c41c09

Cassation

26 juin 1975

26 juin 1975

LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 52 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE DE LA POLYNESIE FRANCAISE QUI DISPOSE QUE LES JUGEMENTS CONTIENNENT LES NOMS DES JUGES; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI A DEBOUTE LEJEUNE

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69e74343cdc6046d47fed88b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

JUGEMENT du 08/09/2023 N° GREFFE : 2025 000541 ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE SELARL FHBX – Maître [Y] [R] MANDATAIRE JUDICIAIRE SELARL EKIP' – Maître [N] [B] JUGE COMMISSAIRE Monsieur Jean-Charles LEJEUNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506045_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Lejeune, conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6960bcdc6046d47558c80

Commerce

22 mai 2025

22 mai 2025

Eric LEMONNIER Président, M. Nebojsa SRECKOVIC et M. [G] [R], et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0119JUD003874204

Admin. suprême

19 janvier 2010

19 janvier 2010

A la suite du décès de M me Lemenia Todea, survenu le 11 août 2005, ses héritiers, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109885_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Terme, rapporteur public, - les observations de Me Hourdin, représentant la fondation Jérôme Lejeune et celles de Me Croizier, représentant l'Agence de la biomédecine.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d2cbcacdc6046d473cb97d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Guy Rousseau, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. André Pinto, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0d9371cdc6046d474c8f84

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0dad2bcdc6046d474ea02a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Christophe Excoffier, président, Mme Marie-Sophie Lemercier et M. Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c107

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Le COMET a interjeté appel de cette décision et demande à la cour de : Donner acte à la SCP Lejeune Marchand Gray Scolan de ce qu'elle se constitue aux lieu et place de la SCP Gallière Lejeune Marchand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b261

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

LEJEUNE, MARCHAND GRAY SCOLAN avoués de ce qu'elles se constitue au lieu et place de la S. C. P.

Source officielle

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