BMW FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me CASTRES

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 23/04/2025 LIGERIS [D] [Z] la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED ARRÊT

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LHERMITTE Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC Lorient RÉPUBLIQUE

AXYME Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DE FREMOND - Me LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT

C/ SAS STEF TRANSPORT QUIMPER SAS Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes Copie exécutoire délivrée le : 15/10/2020 à : Me FEVRIER Me LHERMITTE

de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas MENAGE de la SELAS FIDAL, Plaidant, avocat au barreau de RENNES SEJAP [O] PÈRE ET FILS SARL

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Iwann LE BOEDEC de la SELARL LE BOEDEC, avocat au barreau de BORDEAUX Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN

COMMUNICATION AU PUBLIC DES PHONOGRAMMES DU COMMERCE) prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christophe LHERMITTE

, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Madame [N] [P] épouse [G] née le [Date naissance 5] 1915 à [Localité 5] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par la SCP GAUTIER/LHERMITTE

. **** APPELANTS : Monsieur [V] [R] [U] [L] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE,

[E], [N], [G] [L] et Mme [R], [Z], [Y] [U] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Maître François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX- LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Sous le n° 2100160, par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 février 2021 et le 11 août 2022, la SAS Clio Gestion, représentée par Me Lheritier, doit être regardée comme demandant au tribunal, dans

Sous le n° 2100160, par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 février 2021 et le 11 août 2022, la SAS Clio Gestion, représentée par Me Lheritier, doit être regardée comme demandant au tribunal, dans

[P] [Q] C/ Mme [F] [C] TOP IMMO SAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée

Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE : Monsieur Philippe X... ... 50100 THAILAND Représenté par Me Yvonnick GAUTIER de la SCP GAUTIER/ LHERMITTE

Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : SAS C'PRO OUEST venant aux droits de la SA COPY CONCEPT 1, Rue Etienne Perchec 29000 QUIMPER Représentée par Me Christophe LHERMITTE

référé délivrée le 28 Novembre 2024 ENTRE : Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Stéphanie BAHOLET, avocat au barreau de Vannes et par Me Christophe LHERMITTE

Par un mémoire en défense enregistré le 22 décembre 2023, ainsi qu’un mémoire en défense enregistré le 10 juin 2025, non communiqué, la commune de Besançon, représentée par Me Lherminier, conclut au rejet