Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 22 mars 2000, qui, pour agression sexuelle, violences, détournement de correspondances et contravention de violences, l'a

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

Antoine et Michel X... le droit de bénéficier de l'attribution préférentielle de l'exploitation agricole du domaine, le premier arrêt attaqué énonce qu'il n'est pas contesté que M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 février 2000, qui, pour prise illégale d'intérêts, abus de confiance, faux et usage en écritures publiques ou authentiques

Michel, - C... Michel, - B... Gérard, - Z... Pierre, - X...

SOCIETE D'INNOVATIONS TECHNIQUES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD , partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Michel

Micheline, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 15 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Séverine Y.

Jean Michel, - E... Philippe, - BERTRAND A..., - Z...

Michel, - X...

Michel Y... : Attendu que pour garantir le remboursement de prêts consentis pour les besoins de leur exploitation auprès du Crédit agricole, Marc Y... et son frère Michel Y... ont adhéré au contrat

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte des

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 9 septembre 2005, qui, pour recel de vol aggravé, détention de faux documents administratifs, conduite sans permis

pourvoi formé par : LA COMPAGNIE "MUTUELLES UNIES", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Michel

364-1, alinéa 2, du Code de la sécurité sociale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a fixé à 930 531 euros le préjudice économique subi par Christiane X... du fait du décès de son concubin, Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 juin 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 600 euros d'amende et 6 mois de suspension

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 1996, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 janvier 1997, qui, pour rebellion, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 18 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle B..., épouse X..., notamment pour blessures involontaires

Michèle, épouse TRAVERE, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 2 mai 1996, qui, pour vols, escroqueries et tentatives d'escroquerie, contrefaçon de chèque et usage de