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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2106502_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Hmad, représentant M. et Mme C D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106503_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Hmad, représentant M. et Mme C D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102646_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2000210_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103055_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102248_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Karzazi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2001360_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023 : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Fesnau,
Source officielle6ème chambre
DTA_2103731_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Coupé, représentant les sociétés
Source officielle6ème chambre
DTA_2406139_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Almairac, représentant M. A. Une note en délibéré, présentée par M.
Source officielleChambre 7/Section 3
6627f6ac42439575e2f74213
23 avril 2024
23 avril 2024
CHIKHANI et DA SILVA [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Laurent DEVAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 522 DEFENDEUR JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-Présidente
Source officielleChambre 7/Section 3
660eeaf3fbb79e8fd3d2efa5
2 avril 2024
2 avril 2024
DEMANDEUR C/ Association NEPTUNE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pauline MARCÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 409 DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504167_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2404243_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503758_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : -le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile -le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402622_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
, aucun des pans ne fait plus de 8 mètres ; * le projet ne porte pas atteinte au secteur environnant, dont la qualité et l'intérêt ne sont pas contestés ni amoindris ; - les observations de Me Guilbert-Objilere
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69bff8aecdc6046d478bb905
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] REPRES ENTANT(S) : Maître Sylvie FERNANDES, avocat au barreau de La Rochelle-Rochefort, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PREDIDENT: Valérie GUIBERT
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a7228119c9031f67e0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MUTUELLES Représentant : Me Thomas RONZEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Marjolaine GUIBERT
Source officielleJAF Cabinet 3
69f10467cdc6046d47e1da40
6 janvier 2026
6 janvier 2026
juridictionnelle de [Localité 1]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [E] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Bruno GUILBERT
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c50996
20 juin 1984
20 juin 1984
X..., conducteur-receveur au service de la société Transports du Val-d'Oise et délégué suppléant du personnel, qui, du 14 au 17 février 1980, avait participé à une grève en bloquant les oblitérateurs de
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a8f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Guilherme Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officiellePage 23 sur 184