Bouzar, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Mohammed Bouzar a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Mohammed Bouzar, rapporteur, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Bouzar, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

(727), avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau de LYON Maître Y représenté par Maître PELISSIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître PELAN, avocat au barreau

Bouzar, premier conseiller, pour exercer temporairement les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 222-1 et de l'article R. 222-17 du code de justice administrative.

Bouzar, premier conseiller, pour exercer temporairement les fonctions prévues par les dispositions de l'article R. 222-1 et de l'article R. 222-17 du code de justice administrative.

[C] Défendeur : la société du Plateau de Bouafle Requête n° : 1159/23 Ordonnance : 90289 du 21 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société du Plateau de Bouafle, ayant

répondant à aucune demande de son destinataire apparent, la SCI Panorama Sainte-Marie, a été transmis le même jour à 14 heures 23 par l'intermédiaire du "fax" de la société Rega au cabinet d'avocats Pelletier-Senac-Fisselier

conformités suivantes : - L'insuffisance des modalités de maîtrise des fournisseurs et des sous-traitants, - L'insuffisance et l'incomplétude des documentations techniques des dispositifs médicaux de peeling

L’ensemble de la procédure a été communiqué à commune de Bouafle qui n’a pas produit d’observations.

rendu le 5 octobre 1987 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de : 1°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme, dont le siège est cité administrative, rue Pélissier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, dont les bureaux sont, cité administrative, rue Pélissier

le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER

le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER

le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 février 2022.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. François Lelièvre, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 décembre 2022. Le président : Signé : M.