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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110554
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Briard, avocat de Mme Z..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
représentée par Maître Thibaut CAYLA, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Joël X... ... 49700 ST GEORGES SUR LAYON présent, assisté de Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007921576
10 mai 1996
10 mai 1996
Zémor, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la communauté urbaine de Lyon, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137258ecd5801467741ec3d
21 juin 1993
21 juin 1993
neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007942287
4 octobre 1996
4 octobre 1996
Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de M. Dominique XB... et de Me Parmentier, avocat de M. U..., - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
668e256ffcf93851fdd64807
9 juillet 2024
9 juillet 2024
GERBER [Adresse 6] [Localité 3] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Philippe MISSEREY de l'ASSOCIATION L.E.A - Avocats, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉS : Maître [K] [E] [Adresse
Source officielle1ère chambre - Référés
668f999a8dee2c23d20f9f8b
10 juillet 2024
10 juillet 2024
DSA [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
QUARTUS LOGISTIQUE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0126 DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d127720c
28 juillet 2025
28 juillet 2025
[E] [U] né le 08 Avril 1968 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.
Source officiellecomm
613723becd5801467740d90a
26 juin 2001
26 juin 2001
Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Tric, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François Boulloche, avocat de Mme X..., de la SCP Delaporte et
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e3d5
5 juin 2001
5 juin 2001
Philippe François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société G.I.E.
Source officiellecomm
6137239ccd5801467740c0e6
15 mai 2001
15 mai 2001
Philippe Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Begey, domicilié ..., 5 / de la compagnie Uni Europe assurances, venant aux droits de la compagnie Seine-et-Rhône, dont le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01156
16 juin 2020
16 juin 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007955338
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la ville de Lyon, - les conclusions de Mme Hubac, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité de l'arrêté
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072662
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Marc Lambron, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat du FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, - les conclusions de
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288296
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Philippe Orban, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
6137218dcd580146773f4bca
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Philippe X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372315cd5801467740533b
17 juillet 1998
17 juillet 1998
Philippe X..., demeurant ..., 3°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de Loire, dont le siège est "Man", ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque
Source officiellecomm
61372389cd5801467740b165
11 juillet 2000
11 juillet 2000
Métivet, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. Y..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723d2cd5801467740e97b
6 mars 2002
6 mars 2002
Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme B..., de la SCP Bachellier et Potier de La Varde, avocat des époux Z..., de la SCP Delaporte et Briard
Source officiellePage 23 sur 64
BRIAND & PHILIPPE
21/04/2026
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BRIAND, Philippe
16/04/2026
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BRIAND, Mickael, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia
Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 25 Rue de Liège 56100 LORIENT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Résidence d'Armorique 56000 VANNES. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/03/2026
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BRIAND, Adrien, Philippe
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
14/08/2025
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BRIAND, Mickaël, Philippe, Eric, LECOMTE, Patricia
Acte Authentique en date du 26/06/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Rue Professeur Jean Perrin 56100 LORIENT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
10/08/2025
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