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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Gérard N..., notaire associé de la SCP Pierre R...- Gérard N...- Alexis S..., des lots dans un ensemble immobilier sis2 avenue Paul Doumer, 2 et 4 rue Georges Clémenceau à Vichy (03), soit un appartement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501610_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 7 et 20 février 2025, la société Gabinvests, représentée par Me Gautier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026163474
9 juillet 2012
9 juillet 2012
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société par actions simplifiée Sepur, dont le siège est 54, rue Alexandre Dumas B.P. 53 à Plaisir (78370), venant aux droits de la SA Alexis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110030
16 janvier 2019
16 janvier 2019
D... à son épouse Mme Martine Aurélie C... reçue le 19 décembre 1977 par Me Jean I..., notaire à Pointe-à-Pitre, Mme Alexia M... demande à la cour de dire et juger caduque la donation faite par O...
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** Monsieur Marcel X...et Madame Valérie A...se sont mariés le 8 décembre 2001 à LILLE, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : - Alexis, né le 16 septembre
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f8124
2 juillet 2024
2 juillet 2024
à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sté Brasserie [Adresse 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d1275
11 janvier 2018
11 janvier 2018
administratifs et annexes restant à la charge exclusive de la Sci Alexia .'
Source officielleChambre Sociale
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE Monsieur [B] [N] S.A.S. [2] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c972b5e5e648cb262c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTERVENTION VOLONTAIRE AG2R PREVOYANCE dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446527.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A, épouse D, et M. D sont entrés en France le 7 juin 2017 accompagnés de leur fille, Mme G D.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:448614.20211217
17 décembre 2021
17 décembre 2021
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. K, né le 30 août 1944, a été militaire dans l'armée de l'air du 1er octobre 1962 au 1er septembre 1992.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456277.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. B a été admis au troisième concours de recrutement d'inspecteur du travail de la session 2017.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451784.20220211
11 février 2022
11 février 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a7272
7 janvier 2025
7 janvier 2025
audience du 07 janvier 2025 au CH UNIVERSITAIRE [Localité 1] ST JACQUES DEMANDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [Z] [C] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alexis
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e409
8 mai 1973
8 mai 1973
(ALEXIS) ET A... (ROBERT), DES CHEFS D'OMISSION DE PORTER SECOURS A PERSONNE EN DANGER ET D'HOMICIDE INVOLONTAIRE.
Source officielleChambre 1-9
63c1051bbf9fd47c90a135f2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MOTIFS DE LA DECISION Sur la demande aux fins de voir écarter des débats les pièces n° 10, 13 et 14 de l'appelant : Ces pièces ne sont pas rédigées en français.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f106
20 février 2012
20 février 2012
compensatoire, la somme de 30 000 € en capital, - débouté Christine Y... de sa demande de dommages et intérêts, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Alexis
Source officiellePS élections pro
659d9d83aa704a07f49344af
18 décembre 2023
18 décembre 2023
SYMAG OPS, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ayant pour avocat Maître Pierre ANFRAY, avocat au barreau de Paris, Vestiaire L0081 à Monsieur [W] [H], demeurant [Adresse 1] non
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6704cb6e2f5f3246ff381528
1 octobre 2024
1 octobre 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officiellePage 23 sur 240