CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

876 résultats pour « Ronbout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-6

62760bf8593736057d78a8ae

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

carottes râpées; il lui a été demandé une nouvelle fois de rejoindre son poste, ce qu'il a fait en claquant la porte; c'est à cet instant que ce dernier jettera violemment au sol la partie haute d'un robot

Source officielle

Page 23 sur 44

← PrécédentSuivant →
TCOM

5ème chambre

69e86e2bcdc6046d471a811c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 27 avril 2023, Surgicare signale à Théraclion que la machine comporte des traces d'usure et que le modèle livré n'est pas de la dernière génération de solution robotique proposée par Théraclion.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c87dd7001754d61aaec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

revêtement d’étanchéité est, du fait de son exposition aux conditions météorologiques, fortement dégradé, la filtration n’est pas installée et le matériel nécessaire non livré, la pompe à chaleur, le robot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2602751_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

en contrat à durée déterminé par le centre hospitalier ait pour objet de la seconder alors qu’elle effectue ses tâches seule et qu’elle seconde elle-même aussi ses collègues en cas d’urgence, qu’un robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb5c1e5eb68b3a3381dbd2

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseiller Monsieur DEVIGNOT Benoit, Conseiller Greffier : Madame Frantz RONOT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01092

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

délai normal et raisonnable malgré le refus d'UCABAIL d'intervenir et le désistement de la CAMDS ; que de achats de matériels spécialises importants comme un poste à injection/infusion, un robot

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0dfec25a97f0381f5132

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

[P], aurait mis en évidence à la fin de l'année 1999 plusieurs dysfonctionnements des robots ne permettant pas d'atteindre le rendement garanti contractuellement.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108701_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le projet coloration jet d'encre Kelvigne Robot : 11.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02287_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Enfin, l'inventaire annexé à la convention mentionnant expressément que le robot-coupe nécessitait une réparation, aucune indemnisation ne peut être sollicitée pour le remplacement d'un tel robot, nonobstant

Source officielle
CA

Chambre 20

63bfb2bf5e2fbe7c90043632

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

des loyers commerciaux du tribunal judiciaire de Colmar a essentiellement : - constaté le renouvellement du bail du 1er octobre 2007 liant la SARL Brothers Factory, venant aux droits de la SAS Télé-Robot

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033d279b07bde8479b2bbdf

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

et automatismes industriels), avec une expérience significative de 3 à 5 ans dans ce type de fonction, au sein du secteur automobile ou d'industries automatisées, et des compétences en automatisme, robotique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302309_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

bénéficié de deux opérations, le 7 octobre 2021 à la suite de laquelle il a déclenché une infection et plusieurs hémorragies et le 18 octobre 2021 pour la réalisation d'une urétéronéphrectomie droite par robot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fd

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Monsieur Laufer affirme dans son attestation qu'un robot balayeuse a été mis à disposition de la société Cassin pendant 18 mois sans facturation de vente ou de location, et aussi que des nacelles ont été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3d0

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Elle explique : -que la société BBR n'a pas respecté les délais de livraison, que l'installation livrée était affectée d'importants dysfonctionnements et désordres et que les robots fournis ne pouvaient

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2024820_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

retenues ont une faible valeur unitaire de 3 000 euros en moyenne, que la phase de fabrication ne mobilise que sept techniciens sur les quarante salariés, par le biais d'un montage artisanal manuel, sans robot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2309013_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

bâtiment dédié, évaluée à 200 000 euros hors taxes ; l'option 2b, comprenant la création d'une extension intégrant le logement de fonction, 3 salles d'enseignement et 3 salles " gradinées ", la halle robotique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00343

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Ils indiquent que le portrait-robot de l'un des tireurs lui ressemble fortement et qu'il est personnellement mis en cause comme étant l'un de ceux-ci par deux témoins. 15.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401624_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Bourgeois, représentant les requérants.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f4457dcdc6046d472ebd4b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Concernant enfin le robot de piscine, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd1b5816700d84bc90c238

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

A... la somme capitalisée de 33.781,50 € au titre de l'indemnisation du bras robot et statuant à nouveau, dire n'y avoir lieu à indemnisation du poste, - réformer le jugement déféré en ce qu'il a alloué

Source officielle