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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-217533
3 mai 2022
3 mai 2022
margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } Published on 23 May 2022 FIRST SECTION Application no. 37474/21 Myriam CHEMEL and Victoria TABONE
Source officielle4ème Chambre
6690c7670d808eb34e455758
10 juillet 2024
10 juillet 2024
judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [J] [C] [P] [A] [F] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 22] [Adresse 11] [Localité 12] ayant pour avocat Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade07f575634f1371ed88
6 septembre 2022
6 septembre 2022
travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleChambre 1-2
6708bffc445a086e2bcedac3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 24 novembre 2005, le Cabinet Taboni, nouveau syndic de la copropriété, a signé avec la SARL EMR une convention cadre dite 'avenant au terme du contrat d'entretien de l'ascenseur'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2ee
18 septembre 2015
18 septembre 2015
est fin, ainsi que la ligne générale de la chaussure, - renforcé au niveau de la cheville et de l'arrière du pied (présence de deux surpiqûres, dessinant trois ourlets au niveau de la cheville et du talon
Source officielleChambre 05
69f18934cdc6046d47ec1701
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[F] [L], Directeur général délégué, [Adresse 11] comparant par Me Bruno SAUTELET [Adresse 12] et par Me Pascaline DUCOS TAYON [Adresse 13] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président
Source officielleService des référés
67f418cb4e0040aa3735d4f1
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #A0428 DEFENDERESSE La Société AEW [Localité 5] COMMERCES Société Civile
Source officielle1ère Chambre
67948300c6ca88188aff6a5c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 844 445 833 Représentée par la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0feea4cdc6046d4788b8d2
21 mai 2026
21 mai 2026
représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 - N° du dossier 43183 Intimée : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL D'ANGERVILLE, représentée par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d65
11 juin 2021
11 juin 2021
déférée à la Cour : jugement du 21 juin 2019 -tribunal de grande instance de PARIS - RG no 18/08053 APPELANT Monsieur [L] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON
Source officielleciv3
61372105cd580146773f055b
24 mai 1989
24 mai 1989
D..., le droit "d'un pied à talon" dans la pièce du pré du grand Colombier sis à Mercury et que cette servitude, compte tenu de l'évolution des moyens de transport doit permettre le passage de voitures
Source officielleciv2
613722afcd58014677400189
19 juin 1996
19 juin 1996
Gérard C..., demeurant sanatorium de Tattone, immeuble les Chataigniers, 20219 Vivaria (Haute-Corse), 6°/ de Mme Fransesca A..., demeurant bâtiment D 1, cité Restonica, 20250 Corte (Haute-Corse),
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1448
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La CARSAT indique que dans le questionnaire qu'elle a rempli dans le cadre de l'enquête de la CPAM, la salariée a déclaré exécuter de nombreuses saisies manuelles avec appui prolongé du talon de la main
Source officiellePremière Présidence
68e5f1aac9f36f05b4431845
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JEAN-TALON Marc, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY en date du 2 décembre 2024, assisté de MadameYAZICI Sümeyye, greffière placée et statuant sur la requête
Source officielle20e chambre
63b91b0db63d827c909cadbc
6 janvier 2023
6 janvier 2023
- N° Portalis DBV3-V-B7H-VTPQ Du 06 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Valérie TALLONE
Source officiellePremière Présidence
627a0164dd6bd9057dc56cd6
6 mai 2022
6 mai 2022
-- N° RG 21/01668 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZTJ Minute : 3/2022 du 06 Mai 2022 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience du 01 Avril 2022, présidée par Monsieur Marc JEAN-TALON
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d706
9 novembre 2010
9 novembre 2010
barreau de PARIS Maître Xavier X... ... 75116 PARIS représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Me Lorraine LE GUISQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : A 428 Me Denis TALON
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ee
23 novembre 2016
23 novembre 2016
né le 06 Août 1954 à HENIN BEAUMONT (62110) ... 20270 TALLONE assisté de Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 3167 du 18/ 12/
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d80
20 octobre 2017
20 octobre 2017
de BOBIGNY-RG no 2012F00913 APPELANTE SNC LE PONSARD, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège au 13 rue de Romainville-93260 LES LILAS Représentée par Me Denis TALON
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101348
13 novembre 2014
13 novembre 2014
civil ; 2°) ALORS QUE qu'un écrit peut seulement valoir commencement de preuve par écrit lorsqu'il émane de la personne à laquelle il est opposé ; qu'en retenant comme commencement de preuve des talons
Source officiellePage 23 sur 190