Paul Y..., demeurant à Baigneux-les-Juifs (Côte-d'Or), aux droits duquel vient Mme veuve Y..., née Z..., agissant en tant qu'héritière de M.

sous l'Aqueduc ; - [DZ] [CD] (2) : Pavillon de Chasse Henri IV ; Montmartre ; - [DZ] [I] : Couché de Soleil sur la Campagne en Hiver ; - [H] [U] : Les Baigneuses ; - [E] [F] : Bord de Mer (pastel

personnelles ayant trait à votre sexualité et votre relation réelle ou prétendue avec la chef comptable de l'établissement ont été faites au personnel, mais aussi devant les étudiants : " j'aime me baigner

B A portant démolition d'une annexe et sa reconstruction à l'identique sur un terrain situé Les Bainasses.

requérants, des ressortissants irakiens, avaient demandé l’asile en Suède après avoir fui leur pays d’origine au motif que, en tant que chrétiens vivant dans un quartier majoritairement musulman de Bagdad

de la décision par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté implicitement le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France à Bagdad

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le décret n° 83-1002 du 22 novembre 1983 portant création de la réserve naturelle de Bagnas

préjudices matériels et moraux qu’ils estiment avoir subis du fait du non versement de loyers dus par l’ambassade de France en Irak au titre de l’occupation de l’immeuble sis Kard el Pacha, n°9/3/1 à Bagdad

et Partner, dont le siège social est à Crédit Bank Building, Bank Street, Bagdad (Irak), 2°/ de M. Talib Mustapha X..., domicilié au siège de la société de droit iraquien TM X...

moratoires en réparation des préjudices matériels et moraux subis du fait du non versement de loyers dus au titre de l’occupation par l’ambassade de France en Irak de l’immeuble sis Kard el Pacha, n°9/3/1 à Bagdad

en premier lieu, que par décret du 22 novembre 1983, pris en application des articles 16 et 17 de la loi du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature, a été créée la réserve naturelle du Bagnas

MARC HERMAND SE LIVRAIT A DES EXERCICES DE SAUT A PARTIR D'UN PLONGEOIR, LORSQU'A L'OCCASION DE L'UN DE CES SAUTS, IL EST ENTRE BRUTALEMENT EN CONTACT AVEC UN AUTRE BAIGNEUR, CLAUDE Z..., EGALEMENT MINEUR

Le 8 mai 2003, les dirigeants de l’ex-opposition se réunirent à Bagdad pour former le noyau d’un gouvernement transitoire irakien.

service d'incendie et de secours du Gard que le requérant a été recruté par un contrat à durée déterminé à temps plein par la communauté de communes du Piémont Cévenol en qualité de surveillant de baignade

interdire à une personne d'exercer, à titre rémunéré comme bénévole, une activité d’enseignement, d’animation ou d’encadrement d’une telle activité, une mission arbitrale, une activité de surveillance de baignade

l'autorité administrative peut interdire à une personne d'exercer une activité d'enseignement, d'animation ou d'encadrement d'une telle activité, une mission arbitrale, une activité de surveillance de baignade

autorité administrative peut interdire à une personne d'exercer une activité d’enseignement, d’animation ou d’encadrement d’une telle activité, une mission arbitrale, une activité de surveillance de baignade

Enfin aux termes de l'article L. 322-7 du même code : " Toute baignade et piscine d'accès payant doit, pendant les heures d'ouverture au public, être surveillée d'une façon constante par du personnel qualifié

d'ouverture et de fermeture du système pendant une période d'environ neuf mois ; que cette notice précise d'autre part les consignes d'utilisation suivantes : « veiller à fermer l'abri lorsque la baignade

Il exerce la fonction de surveillant de baignade.