Codes de loi français

Article Annexe I

non verbale, contexte, rétroaction, facteurs de perturbation, comportements facilitateurs, évaluation) S34 - Droit spécifique au commerce international S34.1 - protection internationale de la propriété intellectuelle Brevets, marques, dessins

Article Annexe III

d'analyse Echantillonnage des sols Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné

Article Annexe Ib (suite)

Repérer les différentes œuvres de l'esprit et apprécier la notion de personnages (issus de BD, dessins animés...). Protéger l'œuvre (notion de preuve, de dépôt légal). Différencier support et œuvre, en mesurer l'incidence sur la cession.

Article Annexe I (suite)

Moyens de représentation graphique ou volumique Croquis, dessin, maquette, prototypage, techniques d'information et de communication - Choisir, utiliser et exploiter des moyens de représentation en vue de : • communiquer une information ; • exprimer

Article ANNEXE I b

documents graphiques ou digitaux de représentation des ouvrages Utiliser les outils digitaux de visionnage des projets de construction et des ouvrages du métier S4. 2 : Les règles et outils de représentation graphique ou digitale Appliquer les règles de dessin

Article Annexe I (suite)

Texte, feuille de calcul, dessin, symbole, graphe, image, base de données. Paramétrage de l'environnement. Mise en forme des entités. Mise en forme du document. Vérification de l'orthographe et de la grammaire. Protection du document.

Article Annexe Ib

Lignes conformes au dessin du styliste. Respect des proportions. S2.3 C, M 1.21b Extraire les gabarits (manuellement ou en CAO). Patron plan. Dossier d'industrialisation. Ressources numériques.

Article 5-3

Ils comportent une pointe de flèche dessinée sur fond noir. B.-Panneaux de signalisation avancée de type D30.

Article Annexe Ib

Niveaux 1 2 3 4 Logiciels bureautiques ou industriels - Texteur : fonctions de base - Tableur : fonctions de base - GPAO, Supervision Appliquer les fonctions principales (Caractères, mise en page, insertion images, dessins

Article Annexe I

Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Concevoir, proposer une coupe, une mise en forme adaptée : • déterminer le style, les longueurs, les volumes, les contours, les mouvements... adaptés au client • choisir dans un album de photos, de dessins

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Notions de propriété industrielle : protection des inventions par les brevets, des créations ornementales par les dessins et modèles, des signes distinctifs par la marque. Notion de droit d'auteur.

Article Annexe

Il repose sur quatre principes directeurs, dont la combinaison dessine une stratégie militaire renouvelée.

Article Annexe V

partir d'un texte fictionnel une production qui, soit fait intervenir un changement de point de vue, soit donne une suite au texte, soit en change la forme (mise en dialogue à partir d'un récit, portrait d'un personnage à partir de vignettes de bande dessinée

Article Français

Approche des genres On poursuit la lecture de récits et d'œuvres théâtrales ; on compare différents types de dialogues (théâtre, roman, bande dessinée, scripts cinématographiques).

Article Annexe (suite)

Les pratiques de l'espace s'organisent en parcours, trajets, dessins et tracés individuels et de groupe.

Article Annexe

Dans la perspective de l'argumentation, on étudie plus particulièrement l'image publicitaire et le dessin d'humour.

Article Annexe

concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, de tout enregistrement de sons ou d'images, d'un logiciel, d'un brevet, d'une marque de fabrique ou de commerce, d'un dessin

Article (suite)

Feu Avec la main droite, de façon répétée, dessiner un huit, de l'épaule au genou, l'autre main pointant en direction du feu.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, d'un brevet, d'une marque de fabrique ou de commerce, d'un dessin

Article Annexe I (suite)

PCH élément 2/ Aides optiques 4.3.2.16 PCH élément 2/ Dispositifs de sortie pour ordinateurs, machine à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner