de la plaignante fin 2003, imputé par cette dernière à des attouchements sexuels lors de séances de kinésithérapie " (arrêt attaqué, p. 4, in fine, et p. 5, 1) ; que "l'expertise psychologique à laquelle

(caresses sur la poitrine et le sexe), dans le même contexte d'emprise psychologique, sont constitutifs d'atteintes sexuelles commises sous la contrainte ; que les pénétrations digitales commises sur la

au sein de l'établissement auprès de leurs différents interlocuteurs ou de leurs camarades, ni même au tout début de l'enquête en septembre 1996, des faits ensuite dénoncés ; que les expertises psychologiques

L... et sur les conséquences d'ordre psychologique qui en sont résultées ; - du résultat des expertises, psychologique et psychiatrique, de la plaignante qui ont révélé, pour la première, un état de stress

des chefs de viol et d'agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs que le médecin, profitant sciemment de la situation d'isolement de sa patiente, qu'il connaissait, mais également du blocage psychologique

. ; que les déclarations de Christelle Y... et Virginia B... ont été maintenues lors des confrontations opérées par le magistrat instructeur ; que l'examen médico-psychologique opéré sur Virginia B...

Le certificat médical initial, daté du 17 janvier 2016, mentionne : « surmenage psychologique ».

APEI du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée par l'association Avenir APEI à compter du 16 septembre 2002 en qualité d'aide médico-psychologique

arrêt attaqué (Dijon, 15 octobre 2015), qu'engagée en qualité d'aide à la réadaptation par la société Coronis le 2 novembre 2000, Mme [I] a été promue dans les fonctions d'aide médico-psychologique

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 2024), Mme [J] a été engagée en qualité de monitrice, puis d'aide médico-psychologique de nuit, par l'association Fondation Ellen Poidatz à compter du 26 septembre

caractérisé et débouter la salariée de l'ensemble de ses demandes contre l'employeur, l'arrêt constate que la salariée établit avoir subi un premier harcèlement en 2006 qui l'a fragilisée sur le plan psychologique

secrétariat le 23 mars 2011, à la suite du refus opposé par le directeur de l'école publique maternelle et primaire Frédéric-Mistral de Sorgues à sa demande de communication du compte rendu d'examen psychologique

reconnu avoir eu des relations sexuelles avec la victime, mais avec le plein consentement de celle-ci; que tant l'expertise graphologiques des écrits "amoureux" de la jeune fille, que son examen psychologique

X... pour démontrer qu'ils ne peuvent obtenir à un titre quelconque une réparation ou une indemnité effective et suffisante de leur préjudice et se trouvent, de ce fait, dans une situation psychologique

Z... 800 euros en réparation du pretium doloris, la cour d'appel a violé l'article 1351 du code civil ; 3 / l'accident du travail se caractérise par des lésions corporelles ou psychologiques ; qu'en

constatations que ces deux personnes n'ont pris aucune part aux violences physiques prétendument exercées à l'encontre d'Andy Z..., au simple prétexte qu'elles auraient participé de l'impression psychologique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 mai 2005), que Mme X..., engagée le 1er juillet 1982 en qualité d'aide médico-psychologique

permettant de relever un assuré de la prescription de deux ans encourue en application de l'article L. 332-1 du même code, ni l'ignorance de la loi, ni l'analphabétisme, ni encore des troubles psychologiques