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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000007941776
31 juillet 1996
31 juillet 1996
corps urbain de Tours, et sur la date de consolidation des blessures qui en ont résulté, a donné son avis sur la base de diverses expertises médicales ; que celles-ci ont notamment tenu compte des radiographies
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0712REP001115784
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Le 14 janvier 1980 l'expert de Munich indiqua que la qualité des radiographies qui lui étaient parvenues était tellement mauvaise qu'il ne pouvait les utiliser pour son rapport d'expertise.
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f21
16 mai 2022
16 mai 2022
En outre, la réalisation de cette radiographie le 12 novembre 2015 est confirmée par le récapitulatif des actes effectués (YYYY4010 concernant cet acte), produit par le docteur [E].
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cependant la radiographie du rachis cervical est sans anomalie et les séances de physiothérapie sont sans effet sur la contracture du trapèze droit mais permettent une amélioration de la mobilité du rachis
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
13 octobre 2009
.- E..., à une visite d'achat complète, à un bilan radiographique de niveau 1 et à une radiographie numérique.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110273
11 mai 2022
11 mai 2022
prononcer sur les conséquences de la marche forcée sur une distance d'1,6 kilomètres et du trot imposés au cheval Saphir de Briera par [L] [S], le 7 mai 2015, - se prononcer sur la qualité de sa radiographie
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7875bbe450008b2cc62
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Elle expose qu'à l'analyse des radiographies, des marques et rayures ont pu être constatées, qu'une erreur lors de la pose de la prothèse ne saurait donc être exclue.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211a
6 mars 2015
6 mars 2015
anomalies des pieds n'ont jamais été contestées dès l'acquisition de la jument puisqu'elle portait des ferrures orthopédiques, mais qu'il n'existait aucune tendinite, ce que révèlent les clichés radiographiques
Source officielle5e chambre Pole social
69e1d11ccdc6046d4789b6ae
16 avril 2026
16 avril 2026
Examen clinique : Arthrose sous talienne droite sur les radiographies avec FD 5° FP 15°, marche sur talon et pointe non réalisée. Hanche droite : mobilité normale.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be4295
11 avril 2024
11 avril 2024
signé par le médecin-conseil [E] [F], a retenu une tendinopathie chronique de l'épaule droite au titre du tableau N° 57, avec une date de première constatation médicale le 6 janvier 2017 selon une radiographie
Source officielleRéférés
68e7a531033cf481c39a4561
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le 22 mai 2020, le Dr [E] lui a posé une couronne métallique sur la dent n°17 et a réalisé une radiographie.
Source officielleServ. contentieux social
6977da55cdc6046d47cd8fc5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Concernant l'accident du travail survenu le 25/11/2021, des radiographies du rachis lombaire et du bassin sont réalisées le même jour.
Source officielleChambre Sécurité sociale
64a8fefd03029105dbedbfa0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
' A2.- Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad87
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Elle se prévaut du rapport de docteur [R] qui indique que les calcifications sont visibles sur une radiographie standard ou une échographie mais peu ou pas sur une IRM.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad89
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Elle se prévaut du rapport de docteur [C] qui indique que les calcifications sont visibles sur une radiographie standard ou une échographie mais peu ou pas en IRM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d85b
12 avril 2024
12 avril 2024
gauche immobile jusqu'à la fin de son service ;qu'il s'est ensuite immédiatement rendu à l'hôpital où il a été constaté un sérieux gonflement de sa cheville gauche et la nécessité d'effectuer une radiographie
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f4836fac7141b7ea1a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Il ne résulte donc pas des éléments médicaux susvisés, alors que le médecin-expert fait état des images médicales figurant au dossier (radiographies et IRM réalisées les 9 décembre 2014, 2 avril 2015,
Source officielleChambre 21
65b15e1db9f94e98464d88b1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le rachis lombaire apparaît dans le scanner et la radiographie. La question est posée par les docteurs [P] et [L].
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2160236-2295448
8 novembre 2007
8 novembre 2007
L’intéressé affirme qu’on le conduisit auprès d’un médecin, lequel lui prescrivit des antalgiques et refusa de lui faire passer une radiographie ainsi qu’il l’avait demandé.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200696
4 mai 2016
4 mai 2016
que les indications fournies par le médecin-conseil le 12 août 2014, soit en cours de procédure, suivant lesquelles la date de première constatation médicale a été fixée par lui « sur la vue de radiographies
Source officiellePage 23 sur 177
CONSULTANT RADIOGRAPHIE NUMERIQUE CND
10/03/2026
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