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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03632_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00911_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100543_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme A épouse C, exerçant les fonctions de directrice des services de protection judiciaire de la jeunesse du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) d'Alès depuis le 1er janvier 2017, a demandé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01446_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, - et les observations
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02357_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Agnel, président-assesseur, Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103830_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
L'intéressée verse également au dossier, le projet de service du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO), dont il ressort seulement que l'UEMO de Bordeaux 2 a été associé en 2015 et 2016
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2220117_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Mme D A, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, qui indique avoir exercé ses fonctions au sein du service territorial en milieu ouvert (STEMO) Paris Sud à compter du 1er janvier 2017 puis
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2403036_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Mme A, assistante de service social au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée au sein service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) d'Alès le 1er septembre 2021.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201099_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
D à subir, à l'hôpital européen Georges Pompidou de Paris, une gastrectomie et la résection d'une anastomose sténosée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae1
17 juin 2003
17 juin 2003
comparant assisté par Maître THIVILLIER, avocat au barreau de Paris (G119) SOCIETE OVERLAND FRANCE 44, rue des Petites Ecuries 75010 PARIS INTIMEE représentée par Maître SARRIC COULBOIS substistuant Maître STENER
Source officielleService des référés
668839ef342d338c20d31529
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LA MAISONS JAUNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS - #G0117 La société SRO EUTIT [Adresse 7] [Localité 2] (REP.
Source officiellePremière Chambre
6710173adcd2b6b1424dee34
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'expert a évalué les souffrances endurées à 3,5/7 dans une partie imputable à la capsule (50 %) et l'autre à la sténose digestive liée à sa maladie de Crohn (50 %).
Source officielle5ème Chambre
5fca58b0a78bbc2c9fcf84be
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Il se fonde notamment sur la lettre du professeur [V] datée du 16 octobre 2008 évoquant une sténose urétrale modérée qui a été incisée, sur son entretien le 9 janvier 2009 avec Mme [D], directrice de la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407616_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
B doit être regardé comme contestant l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 6 mai 2024 portant mise en demeure à l'encontre de la Société Travaux d'Entretien Nettoyages (STEN) de régulariser son activité
Source officielleciv2
60794d279ba5988459c48329
27 janvier 2004
27 janvier 2004
la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge l'intervention subie le 11 septembre 1996 par Alain X... dans un établissement privé, et consistant en une uréthroplastie, pour sténose
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6708c069445a086e2bcee1ff
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La société fait valoir que la pathologie déclarée, suite à l'accident, le 'syndrome coronarien avec sus-décalage segment ST et implantation de stent', a eu lieu au domicile de la victime et non pas sur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304835_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er janvier 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) du Canet du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielleCH 1 JU
DTA_2201461_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il soutient que : - il souffre d'artériopathie oblitérante des membres inférieurs, de sténose de l'artère fémorale, d'insuffisance respiratoire chronique, d'insuffisance cardiaque systolique et de diabète
Source officielleChambre 3
DTA_2200648_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
exercé les fonctions de responsable d'unité éducative du service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion (STEMOI) de Nancy et celles de directrice du service éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2110676_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge le 10 septembre 2015 par le docteur C F pour une opération chirurgicale survenue dans les locaux du Centre Hospitalier de Gap pour une sténose
Source officiellePage 23 sur 137
LGM sténotypie
26/08/2026
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