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8 619 résultats pour « Alexia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10220

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

J..., de la SCP Gatineau Fattaccini et Rebeyrol, avocat des sociétés Alcatel Lucent, Thales Alenia Space France, Alcatel Marketing et Thales Alenia Space, et après débats en l'audience publique du 12 janvier

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2302280_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Par suite, la SCI Alexine n’est pas fondée à soutenir que l’imposition en litige a été établie à l’issue d’une procédure irrégulière. 4.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454895.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Vu la procédure suivante : L'association Alexis Lorraine a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler la décision du 6 juin 2018 par laquelle le préfet de la région Grand Est a fixé le montant

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0f29ffd2adfff4f26a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 16] Représentée par Me Alexia

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac1029ffd2adfff4f26c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91250

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 - No du dossier 20130003 Madame Anne Y..., représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 - No du dossier 20130003 SCI ALESIA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600734_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2026, la commune d’Aléria conclut au rejet du déféré.

Source officielle
CC

comm

613720c3cd580146773ee2e3

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

agence à Saint-Egrève (Isère), rue des Bonnais, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée ALEXIM

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a0fe5a8cdc6046d478720ed

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

X se disant [I] [O], alias [J] [L] [W].

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01669

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

680176d570f05fda0a95e061

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Pôle famille JUGEMENT du 02 Avril 2025 Code NAC : 22G DOSSIER : N° RG 24/01160 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ICO6 AFFAIRE : [U] / [I] Copie exécutoire délivrée le : - Maître Anne LE PIVERT - Maître Alexia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100424

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

Dahomey) sur le fondement de l'article 17 du code de la nationalité française, dans sa rédaction issue de la loi du 9 janvier 1973, en retenant que l'intéressée est la fille d'Antoine Louis X... et d'Alexine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e3

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Alexis X... par lettre du 7 mai 2014, alors que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2305230_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 15 avril 2025, la SCI ALEXIS déclare se désister de son instance et de son action.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02189_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler l'arrêté du 22 mars 2022 du maire de la commune de Haguenau accordant à la société Altexia-Sojuor

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452777.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de la SCI Alexis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67ec2d48dd062d9f810e0d7b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

nécessairement ; Vu le refus de Monsieur [F] [Y] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BRIDAY Alexia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2201663_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Article 2 : Il est mis à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à la société Aleria Solar au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

61372331cd58014677406a9b

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexis de Flandre, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514661_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B... et sa fille C..., d’une possible situation de harcèlement concernant C..., de la part d’un élève de sa classe Alexis K.

Source officielle