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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
6969001fcdc6046d4767fc8e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions et plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6878847363001e49f9f26b5f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Philippe Greiner, conseiller, chargé du rapport, assisté de Abla Amari, greffière a entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées, conformément aux dispositions des articles
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69a98507cdc6046d4799cfc7
8 avril 2025
8 avril 2025
stipule : « En cas de désaccord entre les deux experts comptables, les Parties disposeront d'un délai de trente (30) jours, à compter de la réception de la situation comptable de référence établie par AMARRIS
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6710aa4ebe64d7e510244f74
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleJ.L.D.
686c3dbedd7001754d62541d
6 juillet 2025
6 juillet 2025
République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le Préfet, préalablement avisé, n’était pas représenté à l’audience ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Karim AMARI
Source officielleJ.L.D.
686c3dc8dd7001754d6255d7
6 juillet 2025
6 juillet 2025
République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le Préfet préalablement avisé n’était pas représenté à l’audience ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Karim AMARI
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505648_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Mokhtar Tobal, à Me Amari et au préfet des Bouches-du-Rhône. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 août 2025. La magistrate désignée, S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032df8d69048d53beb67d31
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Fabienne PALVADEAU-ARQUÉ, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 1] demeurant au [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Houria AMARI
Source officielle2ème chambre A
5fdc829aec68e3a5ffd20574
20 novembre 2018
20 novembre 2018
De cette union sont issus deux enfants, Amani, né le [...], et Dhaman, né le [...]. Le 10 septembre 2004, Monsieur C...
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fd917007bb455b24b30ebca
16 juin 2020
16 juin 2020
SIGNE par le président, Yves de França et par le greffier Abla Amari, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier Le Président
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206645_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
A, - les observations de Me Amari de Beaufort, substituant Me Tercero représentant M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0dc4c25a97f0381f4f66
12 février 2014
12 février 2014
rendu le 08 décembre 2011 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES - section commerce - RG n° 09/00605 APPELANT Monsieur [E] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Kossi AMAVI
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0e5bc25a97f0381f5565
11 septembre 2014
11 septembre 2014
2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS Section Commerce RG n° 11/00199 APPELANT Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Houria AMARI
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100579_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B D, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2020 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01401_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
B représentée par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2020 du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielleChambre Commerciale
6364bbb5e405357f749eaaf3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de la SELARL ROSEN-POULAIN, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265277584724619 Madame [S] [N] [J] née le [Date naissance 1] 1971 à AIN EL AMMAM
Source officielleChambre de la Proximité
63b7cdcf6b63637c907b7d86
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il y a eu cession de parts sociales le 7 août 2018 de la SARL Pépinières du [Localité 12] aux sociétés SCM et M et à la société AMAM, mais cette cession de parts n'est pas assimilable à une cession de
Source officielleChambre sociale 4-2
68676121c173dff6a7933742
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et mise à jour des fichiers salariés, - gestion de l'administration du personnel : DPAE, arrêt de travail, - mise à disposition : enregistrement et mise à jour des dossiers sur la base de données AMAGIS
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
AP AU, la société Amavi, Mme CI CE, les sociétés Domaine de Bassilour, Les Chênes, M. B CJ, M. AI AY, M. CD AU, M. BM BE, Mme BG J, M. BS H, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-223224
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Salima AMARI 1966 française Marseille 7. Mimi AMINI 1958 française Marseille 8. Hassen ATTOUCHE 1984 français Marseille 9. Sabine AZEMON 1969 française Marseille 10.
Source officiellePage 24 sur 30