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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2407284_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme E s'est inscrite en troisième année de licence mention " sciences de la terre " à l'Université de Lille, au titre de l'année universitaire 2021-2022.
Source officielle8ème Chambre
67eede56b848dd6814c6106e
3 avril 2025
3 avril 2025
épouse [M], demeurant [Adresse 3] Défaillante, DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe Assesseur : Patricia MASSE
Source officielle8ème Chambre
67eede5ab848dd6814c6113d
3 avril 2025
3 avril 2025
] [F], demeurant [Adresse 3] Défaillant, DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe Assesseur : Patricia MASSE
Source officielle8ème Chambre
67eede5ab848dd6814c61141
3 avril 2025
3 avril 2025
[W], demeurant [Adresse 4] Défaillante, DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe Assesseur : Patricia MASSE
Source officielle8ème Chambre
67eede5ab848dd6814c61149
3 avril 2025
3 avril 2025
[Z], demeurant [Adresse 2] Défaillant, DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe Assesseur : Patricia MASSE
Source officielleChambre 4-6
67948310c6ca88188aff6b34
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SERVICES représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Défenderesse à l'incident Madame [Y] [T] représentée par Me Sophie
Source officielle1ère chambre
DTA_2301386_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
l'urbanisme, compte tenu du caractère très succinct de la notice ; - les dispositions de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme ont également été méconnues, compte tenu des insuffisances du plan de masse
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44e
12 septembre 2008
12 septembre 2008
* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine PROVOST-LOPIN, faisant fonction de président Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63b91ad4b63d827c909cacc6
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Enfin elle soutient que le contrat ne pouvait être résilié avant son échéance, soit au terme des cinq années.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69f191dccdc6046d47ecdff9
28 avril 2026
28 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officielle4e chambre 2e section
5fd9c5d1067778bd0910fa10
27 novembre 2019
27 novembre 2019
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Valérie LINEE-MICHELOT, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 429 Représentant : Maître Sophie
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc9a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
sa qualité pour la société SUNA CONSTRUCTION [Adresse 5] [Localité 39] défaillante Copie exécutoire à Maître Hélène BOULY, Maître Nicolas PERRAULT, Maître Olivier ROUAULT, Me Olivier DEMANGE, Me Anne-laure
Source officielle4e chambre
6032ef117c256762fe69aace
30 octobre 2017
30 octobre 2017
Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, **************** FAITS ET PROCEDURE, A l'occasion de travaux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01961
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Richard de la Tour, avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme JJJJJ..., conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110615
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Il peut aussi être annulé pour cause d'erreur, si celle-ci a porté sur l'existence ou la quotité des droits des copartageants ou sur la propriété des biens compris dans la masse partageable.
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6817
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame
Source officielleChambre commerciale
636b51f11c306fdcd14a6827
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Sophie PIEDAGNEL, Conseillère Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Madame
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200882
21 juin 2018
21 juin 2018
la réduction Fillon, nous vous remercions de bien vouloir nous communiquer les éléments suivants : Pour la prime d'usage : une extraction de votre logiciel (si poss ible sous format Excel) pour les années
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64364d5729c3df04f589a566
11 avril 2023
11 avril 2023
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Le syndicat professionnel Dentistes solidaires et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10980
28 septembre 2017
28 septembre 2017
d'ancienneté en position de rédacteur, en catégorie 2, au bout de deux années en position de rédacteur première catégorie, en catégorie 3, au bout de trois années en position de rédacteur deuxième catégorie
Source officiellePage 24 sur 56