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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

é une action en recherche de paternitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C100440

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Damien Y... et Mme Evguenia X... et pour révéler le maintien de la " fréquentation " par Mme Evguenia X... de deux hommes, avec lesquels elle " avait eu des aventures " selon Julie K..., sont privées de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR01364

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

dégradant » et que « c'est un constat indiscutable, une situation devenue intolérable que subit aussi la majorité du personnel et (…) dont les plus courageux (…) interpellent fermement l'avocat qui s'aventure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2516480_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Me Poput ajoute que si, d'aventure, cette mesure d'éloignement était annulée par la justice, la présidente du conseil départemental du Val-d'Oise pourrait revoir sa position et reprendre Mme C en charge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00236

Cassation

4 mars 2025

4 mars 2025

atteinte manifestement injustifiée à son droit au respect de la vie privée, de sorte qu'il ne démontre pas l'existence du grief exigé en application de l'article 802 du code de procédure pénale si d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00203

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

règle D des règles d'York et d'Anvers qu'en cas d'avarie commune, lorsque l'événement qui a donné lieu à la dépense aura été la conséquence d'une faute commise par l'une des parties engagées dans l'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a9cdc6046d477b710b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

par de par leur nature, vos contrats sont aisément révocables si les résultats ne sont pas au rendez-vous » (...) « Le chemin à parcourir reste long, nul doute que vous ne ferez pas tous partie de l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10588

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

T... pour relater pendant vos pauses auprès des membres du personnel ses prétendues 'aventures sexuelles' avec plusieurs collaboratrices de la société en les nommant précisément....

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC004312209

Admin. suprême

19 mars 2019

19 mars 2019

articles de presse intitulés «   Les poseurs de bombes dans deux hôtels à Istanbul ont été capturés   », «   Il était venu pour attaquer, il a voulu se faire plaisir   », «   L’aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a05

Appel

18 août 2014

18 août 2014

travailler en Guadeloupe au profit de la SARL MEDIATEL qui lui avait donné des garanties quant au sérieux de son entreprise et de la proposition d'embauche, ayant entraîné femme et enfants dans une aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f90c

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Mes obligations financières ne m'auraient pas permis de partir à l'aventure après 11 ans d'ancienneté sous la forme d'une démission.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10825

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog « les aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110355

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

E... relevant qu' « avoir une aventure extra-conjugale devient aujourd'hui une situation banale » (conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100565

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

A plusieurs reprises, elle s'est confiée à nous en nous avouant avoir eu une aventure avec le monsieur qui s'occupait du centre de dressage de chiens avec qui elle s'était associée pour ouvrir un restaurant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10663

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Je suis convaincue que nous sommes sur la bonne voie et que lorsqu'on associe de bonnes personnes, on est capable d'accomplir de belles choses, à la semaine prochaine pour la poursuite de l'aventure »

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd8530d

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

formalité à des conclusions subséquentes ; que l'exiger constituerait, au delà des difficultés pratiques liées à la notification des actes de procédures entre avocats ou avoués serait une interprétation aventurée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85878

Appel

10 mai 2001

10 mai 2001

celui d'une enfant abandonnée très tôt par son géniteur, associée à l'époux de sa mère dans une démarche d'adoption qui ne s'est achevée qu'au mois de juin 1991, le tout dans le contexte de multiples aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86980

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

le procès-verbal n° 21/97 de Monsieur F..., inspecteur du travail, précise qu'il n'y avait dans les combles aucune signalisation particulière ni aucune barrière de protection empêchant quiconque à s'aventurer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7e

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

révélés par les témoins, antérieurement et postérieurement à la séparation de fait, dépassent les "simples incidents de la vie quotidienne" ; Considérant qu'au surplus, il convient de relever les aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d682

Appel

7 février 2011

7 février 2011

était inscrite sur un site de rencontres dès 2005, entretenait des correspondances intimes et envoyait des photos d'elle-même compromettantes, recherchant manifestement des aventures extra-conjugales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8de

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

et obligations du mariage de nature à rendre intolérable le maintien de la vie commune, après avoir constaté à la faveur d'éléments de preuve communiqués par l'épouse que celui-ci recherchait des aventures

Source officielle

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