Bellity, rapporteur, - et les observations de Me Al-Shaman, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bellity, rapporteur, - et les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Bellity, rapporteur, - et les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Bellity, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant tunisien né le 29 avril 1986, est entré sur le territoire français le 9 septembre 2011 selon ses déclarations.

Bellity, rapporteur, - et les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bellity, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.

#Zahtjev za prethodnu odluku: Tribunal de police de Belley - Francuska.#Predmet C-448/98.

X..., qui circulait à bicyclette sur le chemin départemental n° 10, entre Glandieu et Belley, dans le département de l'Ain, a fait une chute due à la présence d'un nid de poule sur la chaussée ; que M.

Jean Y..., demeurant Belley à Villechetif (Aube), 2°/ de Mme Désirée Z..., demeurant ... à Pont Sainte-Marie (Aube), 3°/ de Mme Pascale E..., demeurant à Paris (16ème), ..., 4°/ de M.

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

COPROPRIETE, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son syndic le Cabinet STEIN LA COPROPRIÉTÉ COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

sis [Adresse 1], représentée par Me Isabelle SIMONNEAU, avocate au barreau de Paris, vestiaire :#D0578 COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

PESCHETEAU [B] - COMMISSAIRES PRISEURS ME [B] [W], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Marie-Anaïs BELLAY

Conseil d'Etat : 1°) de prendre toute mesures nécessaires à la sauvegarde de la liberté fondamentale de pensée, de conscience et de religion ainsi qu'à la protection du droit de propriété du diocèse Belley-Ars

Sur le pourvoi formé par la société anonyme BUT, dont le siège est rue de l'Argentière à Fontaine (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Belley

Georges X..., 2 / Mme Z..., Jeanne A..., épouse X..., demeurant ensemble Domaine du Flon, 01260 Belmont, en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1998 par le tribunal de grande instance de Belley

By judgment of 20 June 2019 in the case of Beley v.

code de justice administrative de prescrire une mesure d'expertise aux fins de dresser, dans le cadre des travaux de démolition d'un ensemble immobilier situé 24 rue de la République et rue Grammont à Belley