Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65b35ca71d7564000872dc74
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BONITO [Localité 6] (7/100 parts sociales) et M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503112_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue le 7 avril 2025 à 11 h 30 en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Diouf-Garin qui a précisé que sa
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502179_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghelma, qui maintient les demandes et moyens développés par
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602698_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306787_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Punzano, représentant M. C.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306087_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 10 octobre 2023 à 11 heures 15 en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Punzano, substituant
Source officielleJuge des référés 3
DTA_2500880_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Au cours de l'audience publique du 3 février 2025 à 14 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Ghanassia, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505907_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Au cours de l'audience publique du 16 juin 2025 à 11 heures 30, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Coutaz, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400093_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Metier, représentant Mme B. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402324_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Jolivet représentant M. D.
Source officielleJuge des référés 3
DTA_2410027_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 7 janvier 2024 à 11 heures, tenue en présence de Mme Bonino, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Miran, représentant Mme C épouse
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207706_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme E a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Combes, représentant Mme B et Mme F, qui confirme
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305216_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu les observations de M. A représentant la SARL A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300202
28 février 2018
28 février 2018
dissolution anticipée de la société a été judiciairement prononcée et Mme Y... a été désignée en qualité de liquidateur ; qu'après réalisation du patrimoine immobilier de la SCI, celle-ci a déposé le boni
Source officiellecr
éesc/Roger Z
6137258bcd5801467741ea62
27 septembre 1993
27 septembre 1993
juillet 1988 que sur le plan des usages et suivant les conditions de froid et de transport, une perte de poids (dite freinte) peut se produire à concurrence de 2,5 % pour les porcs et de 2 % pour les bovins
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007655775
16 novembre 1977
16 novembre 1977
YVES ET SUR SA DEMANDE LA SOMME DE 170 000 F REPRESENTANT LA MOITIE DU COUT DES TRAVAUX REALISES PAR LUI EN 1969 SUR LE TERRAIN COMMUNAL POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PACO REPRESENTEE PAR LE SIEUR BONNIN
Source officiellecr
61372696cd58014677426caa
16 novembre 2005
16 novembre 2005
régulièrement saisis ; qu'en l'espèce, Lucien X... était cité à comparaître devant le juge correctionnel pour avoir abusé d'une qualité vraie, en se prévalant de celle de gérant d'une société in bonis
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cf
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU SCP ELUARD PRAQUIN GAMBERT GRANIER BONNIN prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2510306_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
A... a présenté son rapport au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Bonino, greffière d’audience, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502415_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme B épouse C, - les observations de Mme D, représentant
Source officiellePage 24 sur 512