Aurul Baia Mare S.A. représentait un danger pour leur vie.

- dit que l'EURL Le Moulin d'Aure, prise en la personne de son représentant légal en exercice, n'a pas respecté la procédure de licenciement de Madame [V] [E] - condamné l'EURL Le Moulin d'Aure, prise

PRO En la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no 346 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du sept octobre deux mille quatorze par Aurélie

Pierre Ramain, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boulloche, avocat du département

Il résulte de l'instruction et notamment du rapport établi par un technicien du département le 3 août 2020 et du constat signé par ce dernier et M.

et territoires d'outre-mer enregistré le 5 mai 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat ; le ministre des départements et territoires d'outre-mer demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule

Vincent Villette, auditeur, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Le cierge qui s'est renversé sur la nappe d'autel a enflammé les dentelles la bordant et des particules de tissu calciné sont tombées sur l'estrade de l'autel.

Le cierge qui s'est renversé sur la nappe d'autel a enflammé les dentelles la bordant et des particules de tissu calciné sont tombées sur l'estrade de l'autel.

[Z] [U] Assisté de Maître Aurélie GOEMINE, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : Je vous confirme

Assisté de Maître Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [J] [T], interprète en italienne, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

A B, représenté par Me Aurélie Gabon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le préfet de la Marne l'a obligé à quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays

LE PREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER , avocate au barreau de Metz substituant la SELARL Centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision

Maurice X..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur des biens de ses filles mineures : Aurore, née le 15 mai 1977 et Aurélie, née le 31 mars 1979 à Saint-Germain-en-Laye, 2°/

B A, représenté par Maître Tolassy-Saulo Aurelie, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, 1°) de suspendre l'arrêté du 17 novembre

préfet du Nord absent MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélie

dûment avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

[S] [K] [T] Assisté de Maître Aurélie GOEMINE, avocat commis d'office En présence de Mme [D] [J], interprète en langue arabe, __________________________________________________________________________

Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Jeanne DEBERGUE, .conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie