H... épouse E..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Axa France IARD, de la société civile professionnelle Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Dumand

Christian E..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de Mme Durand F..., de M.

l'ordonnance du 14 avril 1992 par laquelle le conseiller du tribunal administratif de Versailles, statuant en référé, lui a enjoint, à la demande du directeur du centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU Defenderesse au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES

DURAND s’est vu confier le lot ravalement, de sorte que la responsabilité de ces sociétés intervenues au chantier est susceptible d’être mise en cause.

à Me Durand de la somme de 1 400 euros.

à Me Durand de la somme de 1 000 euros.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 8 février 2023 et le 13 mars 2023, la société Totem France, représentée par Me Durand, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

du déplacement à la société Transports vraiment urgents (société TVU) ; qu'à la suite du vol du véhicule et de son chargement, la marchandise récupérée s'est avérée avariée ; que la société Groupe Dufaud

DURAND, MEMBRE DU COMITE D'ENTREPRISE, LE 18 NOVEMBRE 1968 ; QUE L'AUTORISATION DE LICENCIEMENT AVAIT ETE REFUSEE PAR L'INSPECTEUR DU TRAVAIL LE 10 DECEMBRE ; QUE L'EMPLOYEUR AVAIT DEMANDE LE 24

L'INTERESSE; QU'IL DOIT, " DANS CE DERNIER CAS ", VERSER A L'OUVRIER DONT LE CONTRAT SE SERA TROUVE ROMPU PAR NECESSITE DE REMPLACEMENT UNE SOMME EGALE A L'INDEMNITE DE PREAVIS; ATTENDU QUE, DURAND

DISCLIM C/ Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL DISCLIM GS/ PS liquidation judiciaire Grosse délivrée SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoué COUR D'APPEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence immobilière Durand, société à responsabilité

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie-Christine Y... épouse X...

Y..., aux droits duquel vient la société Durand Loygue Mari, en vertu de contrats à durée déterminée successifs à temps partiel d'une durée de 25 heures par semaine réparties sur trois jours, dont le dernier

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Durand, représentant Mme D et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 février 2024 et un mémoire enregistré le 11 mars 2024, Mme C A, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

La société ENTREPOT DUFFAUD PERE ET FILS (ci-après ENTREPOT DUFFAUD), société de vente en gros de boissons et [E] [S], ès qualités de gérant, exerçant à titre personnel, d'un débit de boissons, ont signé