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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ea
26 octobre 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
0P3 P.Prox.Référés
697746ebcdc6046d47c0fc3e
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le
697adf4ccdc6046d470d0342
6909043274f11989f34d2a5d
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame GERMANI, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 25 Janvier
6909052374f11989f34d3888
6909056774f11989f34d3c5e
PCP JCP ACR référé
668ed17a2980a82f59d99276
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Ghislaine CHAUVET LECA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise HERMET LARTIGUE Pôle civil de proximité ■
PCP JCP ACR fond
668ed17b2980a82f59d99297
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Gwendoline MASSAIN Monsieur [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Linda HALIMI-BENSOUSSAN Pôle civil de proximité
65a82985228119c903226a51
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/04141 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ3AQ
65a82988228119c903226aae
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/05507 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HXJ
65a8298b228119c903226b01
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/04210 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ3UB
GNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
6616d7e363271232b2e4bc75
10 avril 2024
de l’ASSOCIATION DUPIN & MARQUAND-GAIRARD, avocats au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :
0P10 Aud. civile prox 1
68f28aece97b8c18299582fc
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 28 Octobre 2024 Président : Mme LEDERLIN, MTT Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 15 Juillet 2024
CHAMBRE SOCIALE A
61629880201c88caf8c4e2b5
26 février 2013
FEVRIER 2013 APPELANTS : [J] [H] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 16] [Adresse 10] [Localité 9] comparant en personne, assisté de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS (Me Sophie LE GAILLARD
PCP JCP fond
68e94fd63ea43407b9104d3e
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Olivier LE GAILLARD Copie exécutoire délivrée le : à :Monsieur [R] [H] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N
Pôle 4 - Chambre 9 - A
63ca42fa9066fd7c90fc2713
19 janvier 2023
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 (n° , 8 pages) Numéro
5e chambre civile
643f8893ad85da04f53a3b53
18 avril 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Pôle 4 - Chambre 4
6a167f16cdc6046d47110783
26 mai 2026
Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 ARRÊT DU 26 MAI 2026 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription
PPP Référés
65dce0946f3a33381eb578f7
2 février 2024
ORGANISATION ET CONSTRUCTION JUMELEES C/ [L] [Y], [I] [Y], [U] [Y] - Expéditions délivrées à avocats - FE délivrée à Me MONTAMAT Le 02/02/2024 Avocats : Me Céline FOUSSARD-LAFON Me Juliette GAILLARD
Pôle Civil section 3
67f6dee0a9d5adc26062673d
7 avril 2025
COUR D’APPEL DE MONTPELLIER TOTAL COPIES 3 COPIE REVÊTUE formule exécutoire AVOCAT 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME AVOCAT 2 COPIE DOSSIER + A.J. 1 N° : N° RG 21/03710 - N° Portalis DBYB-W-B7F-NJU5 Pôle
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