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772 résultats pour « Grégory FRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401622_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Mme B, ressortissante bangladaise née le 21 décembre 2004, est entrée en France en avril 2019 accompagnée de ses parents et de son jeune frère.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc7a83cdc6046d470d051c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Cette société QUALITE RENOVATION, détenue par Monsieur [O] [M] (frère de Monsieur [K] [M]), a été vendue au 1 er octobre 2017 à un de ses anciens salariés, Monsieur [W] [C] [T].

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2301532_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

S'il a évoqué la présence en France d'un frère, il n'était pas en mesure de donner son adresse et n'a pas soutenu avoir des liens avec lui d'une particulière intensité.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229261

Admin. suprême

2 novembre 2023

2 novembre 2023

trial the police officers on whose written statements the applicant’s conviction was based     17/22* 02/12/2021 Tatyana Yuryevna BEZBORODOVA 1995 Darya Dmitriyevna Aksenova Kolomna Rally “Free

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66a9d39805566a2f16fd8801

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

publique, le 29 Juillet 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence GREGORI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65af696eb6c6260008b53132

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats et de Florence GREGORI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae07603bf88a18849a3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Localité 4] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Olivier Pardo, Baptiste de Fresse

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-230938

Admin. suprême

11 janvier 2024

11 janvier 2024

    49598/21* 21/09/2021 Vsevolod Aleksandrovich ZAYTSEV 2002 Nikolay Sergeyevich Zboroshenko Mytishchi Rally “Free Navalnyy”   Moscow   31/01/2021   Rally “Free Navalnyy” &#xa0

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-228459

Admin. suprême

5 octobre 2023

5 octobre 2023

    46762/21* 10/09/2021 Dmitriy Aleksandrovich SOLOMONIDIN 1996 Aleksandr Yevgenyevich Pomazuyev Vilnius Rally "Free Navalnyy"   Penza   23/01/2021 article 20.2 § 5 of CAO 30 hours

Source officielle
CA

2e chambre civile

6262481db1a50c277d4c5af1

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

FREE 75371 PARIS CEDEX 08 non représenté DIRECTION DE L'HABITAT Service gestion sociale du logt-FSL 50 Place Zeus- CS 39556 34961 MONTPELLIER CEDEX 2 non représenté TRESORERIE HERAULT AMENDES

Source officielle
CA

3e Chambre A

616246c5af0a1de0eb1b6524

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Frédérique BRUEL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f649b

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Alain, Joseph, Charles C..., demeurant ..., 6°/ Mme E..., née Frédérique, Laure C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae5

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

.-59540 CAUDRY représentée par Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Frédérique NORTIER, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CA

3e Chambre A

616263c810de15342de1484f

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

GOUZIK-PELEGRY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SCI RÉSIDENCE ARTHUR MICHAUD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Robert BUVAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Grégory

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba19e405357f749ea476

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

° RG 19/07309 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGZX [S] [I] C/ Etablissement Public LYCEE REGIONAL [3] Copie exécutoire délivrée le : 20 OCTOBRE 2022 à : Me Grégory

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Laurent ' », Madame G... a répondu: « je sais qu'après le testament nous avons été manger ensemble et que le frère d'Alexandre était avec nous.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204607_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Il ressort également des pièces du dossier que, s'il fait valoir que l'un de ses frères et l'une de ses sœurs résident régulièrement en France, il ne soutient ni n'établit entretenir avec eux des liens

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2210568_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Il produit une attestation établie par son frère, qui s'engage à l'héberger à son domicile situé en Ille-et-Vilaine, département où il doit réaliser son stage. M.

Source officielle
CC

civ1

613720f5cd580146773efd20

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers ; M. Charruault, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC005155708

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

    La requérante et son frère contestèrent ces décisions devant le tribunal de première instance d’Arad.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

BOUCHERIE VIDAL GREGORY, Les 2 FRERES

SIREN 992408096Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 14/10/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 23/10/2025, Dossier Dossier no 2025 00055332 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU. Adresse du nouveau propriétaire : 35 Avenue du Lieutenant Jean Toucas 83260 LA CRAU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/11/2025

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Radiations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

10/07/2025

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Créations

FRERE, Gregory, Paul, Henri

SIREN 933743858Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

23/10/2024

Voir →

Créations

Atelier Prestige - Ets Magnier Frères, MAGNIER, Christopher, Grégory, Sébastien

SIREN 821447109Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

11/12/2022

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