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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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559 résultats pour « Henry PAGE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

d'extérieur, le régisseur d'orchestre, le régisseur général, le régisseur son, le répétiteur, le sonorisateur, le styliste, le technicien instruments, le technicien backliner, le technicien lumière, le technicien plateau, le technicien son, le tourneur de pages

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives au parcours d'auteur 1° Une note d'intention exposant le projet, le plan de travail correspondant et la manière dont ils s'insèrent dans le parcours du ou des auteurs (cinq pages maximum) ;

LEGIARTI000047281059

—

Annexe Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page CAHIER DES CHARGES DES EXPÉRIMENTATIONS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE PAR TÉLÉ-SURVEILLANCE

Article Annexe IIc

—

Sont prioritairement pris en compte : - L'exploitation de la documentation, - La justesse des références stylistiques et historiques, - La qualité graphique, - La lisibilité et la mise en page des rendus. 2°) Réalisation graphique Finalités de l'épreuve

Article Annexe II

—

réserve des prescriptions fixées en application de l'article L. 1331-1 du code de la santé publique, l'épandage de déchets ou d'effluents respecte les distances et délais minima prévus au tableau suivant : (non reproduit, voir JO du 15 avril 2003, page

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

annuels ont été déposés mais ne sont pas rendus publics Extrait du registre du commerce et des sociétés Relevé historique des événements au registre du commerce et des sociétés Copie des comptes et rapports annuels (quel que soit le nombre de page

Article Annexe I

—

Les règles d'utilisation du STAP sur un aérodrome figurent dans les pages GEN des atlas des cartes d'approche et d'atterrissage à vue (VAC) et des cartes d'approche aux instruments (IAC).

Article ANNEXE II

—

. - d'une note de présentation de cinq pages environ faisant apparaître de façon synthétique les objectifs suivis, la démarche retenue, les moyens mis en œuvre, les contraintes de toute nature à l'intérieur desquelles s'est situé le candidat, les résultats

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles de Gaulle Guadeloupe Pointe-à-Pitre - Le Raizet Martinique Martinique - Aimé-Césaire Guyane Cayenne - Félix Eboué Mayotte Mayotte - Marcel Henry

LEGIARTI000050394096

—

et 3), fractions rationnelles, racine carrée, valeur absolue, partie entière ; Calcul d'intégrales : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article Annexe I

—

Santé publique 2014/6 (vol. 26) ; www. cairn. info/ revue-sante-publique-2014-6-page-783. htm. (6) Sa composition sera disponible sur le site du ministère chargé de la santé.

Article Annexe I

—

Le candidat doit lire à haute voix (à l'initiative de l'examinateur) la page proposée, en faire une synthèse rapide et exprimer un jugement personnel. Aucun programme n'est imposé pour cette épreuve. 3.2.2.

Article Annexe Ib

—

Les pages suivantes définissent le niveau devant être atteint pour chaque compétence terminale.

LEGIARTI000028556868

—

Une lettre de candidature signée par le (la) président (e) de l'association (ou fédération), comportant une présentation de l'association (statuts, objet, missions, bilan d'activité) en deux pages maximum. 2.

Article 12

—

Les utilisateurs des services de communication au public en ligne dont l'accès est empêché en application des mesures mentionnées au premier alinéa du présent II sont dirigés vers une page d'information indiquant les motifs de la décision de l'autorité

Article 10-1

—

Les utilisateurs des services de communication au public en ligne et des services de plateforme de partage de vidéos auxquels l'accès est empêché sont avertis par une page d'information de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et

Article Annexe I

—

Section 2 Données pour chaque aéronef (des pages du manuel de vol peuvent être utilisées) Cette section peut être établie pour chaque ensemble d'aéronefs et d'utilisation présentant des éléments suffisamment proches pour que l'exploitation puisse se faire

Article Annexe Ia

—

En effet, à l'aide de logiciels spécifiques de mise en page, de dessin vectoriel, de traitement d'image, d'animation, de conception web et d'une bonne connaissance des périphériques, il assure tout ou partie de l'élaboration de documents numériques destinés

Article Annexe IV

—

Deuxième partie : un travail personnel écrit (noté sur 7 points) Ce travail permet d'évaluer la maîtrise de quelques compétences du programme à travers la rédaction d'un document de 2 pages maximum par le candidat.

Article Annexe IIc

—

Le travail de l’ordre de 3 à 5 pages comportera l’indication du ou des points du programme d’économie et gestion objet de la réflexion, les sources de documentation utilisées et, éventuellement, les démarches effectuées.

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