Délibéré après l'audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme C..., – les observations de Me Chabal, représentant Mme A... et de Me Cozon, représentant

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Destarac, pour

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. La rapporteure, C.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Metzger, pour la communauté de communes

Au cours de l'audience publique, Mme Letellier a présenté son rapport. Les parties n'étant sont ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

de la SELARL JEROME LETANG, avocat au barreau de LYON, toque : 772 INTIME : M.

IMMOBILIERE [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 10] Représentés par Me Jérôme LETANG de la SELARL JEROME LETANG, avocat au barreau de LYON, toque : 772 * * * * * * Date de clôture de l'instruction

Il soutient que : – le moyen invoqué n’est as fondé ; – c’est à tort que le tribunal administratif de Grenoble a rononcé la décharge du com lément d’im ôt sur le revenu qui a été assigné à M. et

Y... n'avait pas contesté avoir été réglé de l'indemnité de préavis d'un mois dont il avait été dispensé à la suite de l'échange de lettes des 25 octobre et 1er novembre 1989; que dès lors, en allouant

ETABLISSEMENTS PRIVES DE SOINS ; QUE CES PRATICIENS ET CES ETABLISSEMENTS, LORSQU'ILS BENEFICIENT, AU TITRE DE L'AIDE TECHNIQUE, DES PRESTATIONS D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER, SONT PERSONNEL LEMENT

[Adresse 1] représentée par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 08 Avril 2024 Par Patricia LABEAUME, Vice-Président assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 12 décembre 2022, la société par actions simplifiée Lisea, représenté par Me Letellier, demande au tribunal de réformer l'ordonnance n° 2001017

[U] [I], domicilié [Adresse 7], [Localité 6]), en qualité de liquidateur judiciaire de la société Legends resort, dont le siège social est [Adresse 10], 3°/ à M.

En page 8 du périodique figurait une caricature montrant deux cochons en train de se frotter contre un tronc d’arbre, accompagnée de la légende suivante   : «   Wolfgang Rauter déclare au sujet

- N° Portalis DBWR-W-B7I-PQHE Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

FAMILIALES JUGEMENT du 03 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/01198 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IDIK AFFAIRE : [D] / [R] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL [10] Me Marie-Catherine LETELLIER

Le président du tribunal a désigné Mme Letellier, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 555-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers

G, mettant en valeur une continuité avec son père ; que la légende de la photographie se bornait à expliciter son contenu de la façon suivante : B...

publication de l’interview, un tiers (X) publia sur Instagram, service en ligne de partage de photographies, une version modifiée de la photographie du requérant parue dans le magazine, accompagnée de la légende