de l'arrêt attaqué que Guy X... est propriétaire d'un terrain, situé sur la commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron (Vaucluse), en zone non constructible, où seules sont autorisées les constructions liées

d'autonomie de la victime était démentie par une série d'attestations régulièrement versées aux débats d'où il se déduisait que celle-ci se déplaçait aisément et en particulier s'amusait seule avec son petit-fils

d'indemnité kilométrique, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 2.4 de l'accord du 26 février 1976 régissant les conditions de déplacement des salariés n'exclut pas l'indemnisation forfaitaire des petits

...]                                 , 2°/ à la société E..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                   , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Au petit

W... avait mis à disposition des époux M... la petite maison du Colombier à la condition qu'ils participent « au maintien des lieux et à une présence sur le domaine par compensation du logement », avait

débarrasser de tous les articles pour ne pas avoir à les stocker pour l'année suivante tient encore moins que pour les jouets ; que ces pratiques sont néfastes puisqu'elles mettent illégalement en péril les petits

de la commune précitée, en date du 20 janvier 1999, par laquelle ce dernier indique qu'il a autorisé personnellement le prévenu, "au mois de septembre 1994", sans plus de précision, à stationner sa "petite

pas à un enfant de moins de 36 mois" peut être apposée sur l'emballage; que ce texte ne distinguant pas entre l'emballage individuel et l'emballage collectif, le présentoir contenant 24 toupies de petite

être accueilli ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 168, 331 et 325 du Code de procédure pénale ; "en ce que le docteur Philippe Tillaut et le docteur Bernard Petit

Petit, Liffran, Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

. ; qu'en effet, la reproduction des allégations suivantes "quant à Georges Z... à Petit-Bourg, il ne craint pas d'attaquer de manière frontale le sénateur maire Dominique Y... ; il accuse l'ancien président

X..., qui prétend être un bon conducteur mais n'apporte aucune explication au fait de rouler avec des pneus lisses depuis plusieurs semaines au moins, usure qui témoigne aussi d'une conduite nerveuse et

les débats ont eu lieu, ont été successivement entendus : le président en son rapport, Simone X... en son interrogatoire et ses moyens de défense, Marcelle A..., épouse Y... en ses explications, Me Taillet

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 octobre 2020 et 27 octobre 2021, Mme B D, représentée par la SCP Lizee-Petit-Tarlet, agissant par Me Tarlet, demande au Tribunal

Arrière-petite-fille de Monsieur [W] [E], venant en représentation de Madame [P] [E], sa mère, petite-fille du défunt décédé depuis.

a L événementiel, activité de communication, achat et vente de matériels lies a L événementiel, petits travaux D entretien intérieur et extérieur Attendu que le représentant légal de l'entreprise a

deux centimètres de diamètre permettant de voir facilement le fond de la cavité rectale" ; que ce médecin concluait que cet aspect était "compatible avec des introductions digitales depuis la toute petite

W-B7J-DOKF MINUTE N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 23 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [E] [W] 199, Rue Saint-Alban 13210 SAINT REMY DE PROVENCE représenté par Me Charles-henri PETIT