Toutefois, s'il n'est pas possible d'opérer autrement, il est autorisé de procéder au chargement et à la vidange : - de boissons alcoolisées du n° ONU 3065 ; - de gaz naturels comprimés du n° ONU 1971, en cas d'indisponibilité des réseaux de canalisations

LEGIARTI000034774236

—

. - Secteurs Interdits à la publicité Article 43 Sont interdits les messages concernant, d'une part, les produits faisant l'objet d'une interdiction législative et, d'autre part, les produits et secteurs économiques suivants : - boissons alcoolisées de

Article Annexe 5

—

Chaque verre (norme débit de boisson) consommé fait monter le taux d'alcool de 0,20 g à 0,25 g en moyenne. Ce taux peut augmenter en fonction de l'état de santé, du degré de fatigue, du stress ou des caractéristiques physiques de la personne.

LEGIARTI000024288567

—

des observations et des examens à réaliser et des méthodes statistiques à employer (le cas échéant) ; f) S'il y a lieu, l'énoncé de la nature et des taux des substances étrangères inévitables et des contaminants présents dans l'aliment et l'eau de boisson

LEGIARTI000023708913

—

Elles constituent un moyen d'action dont l'utilité est avérée, qu'il s'agisse des pouvoirs de police générale du maire et/ou du préfet, ou qu'elles portent sur des domaines plus spécialisés tels que les débits de boisson, les établissements de nuit, les

Article Annexe I (suite)

—

élément 2/ Cyclomoteurs et motocyclettes 4.3.2.6 PCH élément 2/ Cycles 4.3.2.7 PCH élément 2/ Accessoires de fauteuils roulants 4.3.2.8 PCH élément 2/ Aides au transfert 4.3.2.9 PCH élément 2/ Aides à la préparation de la nourriture et des boissons

Article TABLEAU A

—

Fruits secs (Marchand de) en détail Fruits secs pour boissons (Marchand de). Fumiste. Garde-robes inodores (Fabricant et marchand de). Gibernes (Fabricant de), pour son compte. Glace ; eau congelée (Marchand de).

Article Annexe

—

Les préparations contenant ce constituant sont réservées aux industries des boissons (lait exclus) et sont utilisées sur des surfaces préalablement nettoyées.

Article Annexe IIc

—

Repérer et traiter les anomalies dans la gestion des stocks et des matériels de stockage Pôle n° 4 : Gestion d'exploitation en restauration C4-3 Maîtriser les coûts C4-3.1 Participer à la régulation des consommations des denrées et des boissons

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

de ménages ou de syndicats de copropriétaires, y compris dans le cadre de contrats incluant la fourniture de prestations de service, ni ceux réalisés, dans les secteurs d'activité suivants : a) Commerce ; b) Les cafés, débits de tabac et débits de boisson

LEGIARTI000017856531

—

droits de consommation sur les tabacs 1762 Droit de circulation sur les vins, cidres, poirés et hydromels 1763 Droit de consommation sur les produits intermédiaires 1764 Droit de consommation sur les alcools 1765 Droit sur les bières et les boissons

LEGIARTI000050672742

—

Violette (rue du Clos Dessus) 973 410 6 690 226 2022_01_58-02 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2021_LOT2_ZN_58_03 Colméry BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Pénitiaux 714825 6696259 2021_LOT2_ZN_58_03_S1 2 les Godards 716009 6695423 La Boissonerie

Article 2

—

Sous-section 6 : Aide exceptionnelle de compensation de la perte de chiffre d'affaires en raison de l'interdiction de la vente et de la consommation d'aliments et de boissons dans les établissements de spectacles cinématographiques, Art. 911-125-4,

Page 24 · 473 résultats

← Précédent