Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66fc39122416523b99580487
2 avril 2024
2 avril 2024
homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Présidente, Monsieur Gilbert ORUEZABAL, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Vincent GUILBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39182416523b9958055f
2 avril 2024
2 avril 2024
homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Présidente, Monsieur Gilbert ORUEZABAL, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Vincent GUILBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39182416523b9958056b
2 avril 2024
2 avril 2024
homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Présidente, Monsieur Gilbert ORUEZABAL, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Vincent GUILBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bcf0ec64531385b021f1b
9 avril 2025
9 avril 2025
tribunal : Présidente : Madame Dorothée BIRRAUX, Juge Assesseur : Monsieur Jérôme BURGUE, Assesseur employeur Assesseur : Madame Sylvie GERAUT-DESBORDES, Assesseur salariée Greffierère : Madame Muriel GUILBERT
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
G-MW7L ----------------------- S.A.S.U. FLAT LEASE GROUPc/S.A
62cfb1f2548bc59fcf4f0ee6
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Muriel GUILBERT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503983_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R. 222-22 du code de justice administrative.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201304_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2001600_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200035_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100610_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant M. A B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104367_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Callouet-Ganet, représentant
Source officielle6ème chambre
DTA_2404569_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Almairac, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df51
12 mai 2011
12 mai 2011
barreau du MANS et Maître Y...pris en sa qualité mandataire liquidateur de Mr Izzet Z... exerçant sous l'enseigne MCI 7 Avenue François Mitterrand 72015 LE MANS CEDEX représenté par maître Yves GUIBERT
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a4228119c9031f6165
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Dorothée LOURS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0133 DEFENDEUR AU PRINCIPAL DEMANDEUR A L’INCIDENT JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielle2ème chambre section A
6274bcde2799a9057d5dd187
5 mai 2022
5 mai 2022
COPROPRIETAIRE DE L ENSEMBLE IMMOBILI ER SIS [Adresse 2] C/ SA GENERALI IARD SARL 3CG SA SMABTP Société SERVIBAT Société civile SCCV [Adresse 12] Grosse délivrée le à Selarl Gualbert
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4e0abcdc6046d4732f14f
17 octobre 2025
17 octobre 2025
DEFENDEUR(S) : VER'TIGE (SARL) [Adresse 2]) : Maître Jean CAUCANAS, avocat au barreau de et maître Mathilde BLOCK, avocate au barreau de La Rochelle-Rochefort, COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENTE : Valérie GUIBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301576
18 décembre 2012
18 décembre 2012
constaté que la société Leger-Pagny, chargée des travaux de plomberie des locaux de la société Ateliers de fumaison SAFA, maître d'ouvrage, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Atelier d'architecture Guibert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39162416523b995804ef
2 avril 2024
2 avril 2024
homologation rendu à l’audience du 02 avril 2024 Composition du tribunal : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Présidente, Monsieur Gilbert ORUEZABAL, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Vincent GUILBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39162416523b99580533
8 avril 2024
8 avril 2024
AT 02/12/19-Conso:30/06/21 Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Vice Présidente Assesseur : Madame Nicole SCHRADER, Assesseur employeur Assesseur : Monsieur Vincent GUILBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39182416523b99580571
8 avril 2024
8 avril 2024
demande de capital décès Composition du tribunal : Présidente : Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Vice Présidente Assesseur : Madame Nicole SCHRADER, Assesseur employeur Assesseur : Monsieur Vincent GUILBERT
Source officiellePage 24 sur 184