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2 300 résultats pour « Olivier RAVIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6708bff7445a086e2bceda7f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur à l'incident CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Olivier

Source officielle

Page 24 sur 115

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CC

civ2

61372269cd580146773fcbb9

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Olivier A..., demeurant Le Birri, avenue de Lattre-de-Tassigny à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), 8 / de M. Didier B..., demeurant à Bras-d'Asse (Alpes-de-Haute-Provence), 9 / de M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d098bcafcb3a63e005

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COTE de la SELARL COTE JOUBERT PRADO, avocat au barreau d'EURE Monsieur [W] [K] né le 11 Juillet 1973 à [Localité 14] [Adresse 12] [Localité 6] représenté par Me Olivier COTE de la SELARL COTE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695c28df75782d5f06e57d3b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

642bbfe3d49e0104f58f01b7

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Celui-ci peut inviter les parties à lui faire part de leurs initiatives en vue de reprendre l'instance et radier l'affaire à défaut de diligences dans le délai par lui imparti.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

Société BONUS GAIN INTERNATIONAL LIMITEDc/S.A

67948301c6ca88188aff6a6a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en telle qualité audit siège [Adresse 1] Absent représentée par Me Olivier PARDO de la SELAS OPLUS,

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea2dfcdc6046d4766c143

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège représenté par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CC

civ3

60794df29ba5988459c48ca9

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

ci-après annexé : Attendu que la faculté d'évoquer laissée au juge d'appel étant discrétionnaire, le moyen est inopérant ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Flores "Radis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a6

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

La "Société Olivier A...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2276fcdc6046d472f18d7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Olivier Duboureau, juge-commissaire Désigne la SELARL ARGOS en la personne de Me [P] [I] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63465909c024d1adffef7457

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Représenté par Me Olivier MANENTI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

696776f9cdc6046d473ff50c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[O] [T] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Olivier MARTIN-LASSAQUE, avocat au barreau de MONTPELLIER Syndicat des copropirétaires FONTCARRADE LES AMANDIERS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb75acece1704f574783f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La société La villa des roses a sollicité oralement le rejet de la demande de radiation.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7415f55848ebdc19fc3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

barreau de Rouen plaidant par Me GRASSET DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [W] [Y] épouse [D] née le 19 août 1972 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée et assistée par Me Olivier

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000042115653

Admin. suprême

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de Mme B... ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0614

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Pour s'opposer à la demande de radiation, M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2aff34486ef05df3024a0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Par jugement rendu le 30 avril 2019 après radiations, la juridiction prud'homale l'en a débouté.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6312ef002e6a8e4f13ca619e

Appel

3 août 2022

3 août 2022

[S] [W] Représenté par Me Olivier DE PERMENTIER, membre de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [P] [Z] Représentée par Me Olivier DE PERMENTIER, membre de la SCP

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65c3d9c1c432ce7d11a6fca0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

WILSAM [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Olivier PARDO de la SELAS OPLUS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0170 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89fa7

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

27/11/2007 ARRÊT No303 No RG: 07/02610 Décision déférée du 05 Septembre 2006 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 06/1679 DORMIN Olivier Karim X...

Source officielle