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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
6891924bcc6ad3ccb24aede5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
/03695 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IMSN APPELANT Monsieur [H] [E] Représenté par Me Valérie PRIEUR, avocat au barreau de COLMAR INTIMEES [1] E.U.R.L. [4] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE
Source officielleChambre 4 SB
6708c019445a086e2bcedc7d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
général N° N° RG 24/00672 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHVZ APPELANTE Société [3] Représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE
Source officielleChambre 4 SB
6688de10676b73dd81b96d0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
° RG 23/03027 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IEFY APPELANTE S.A.S. [4] Représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [1] [Localité 3] ORDONNANCE Nous, Jean-François LEVEQUE
Source officielleChambre 2-6
6a0eda23cdc6046d476c4a32
3 avril 2026
3 avril 2026
Laurent Levesque, président, M.
Source officielleChambre 2-6
6a0eda56cdc6046d476c4e77
3 avril 2026
3 avril 2026
Laurent Levesque, juge, M. Arnaud de Contades, juge.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2602176_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Brumeaux ; - les observations de Me Levesque, avocat désigné d’office, pour M. A... ; - le préfet de l’Essonne n’étant ni présents, ni représentés.
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaf6
22 juin 1988
22 juin 1988
nationalité française et canadienne, concepteur de marketing et de publicité, né le 19 mai 1932 à Vaour (Tarn), demeurant à Laval, Province du Québec (Canada Saint-Vincent de Paul 04250), boulevard Levesque
Source officielleChambre 4 SB
6622096b9ce14200083897d5
18 avril 2024
18 avril 2024
LEVEQUE, Président de chambre, Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
680c6bd08eda960fba78b27f
24 avril 2025
24 avril 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
679482f9c6ca88188aff69fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LEVEQUE, Président de chambre Mme DAYRE, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65aa2490a34ad1000858196e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
65b4acfb7ef77d000880b401
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officiellechambre 1-9
69d270cbcdc6046d4734097c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Laurent Lévesque, juge chargé d'instruire l'affaire. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. Laurent Lévesque, M. Etienne Huré, M. Serge Guérémy.
Source officielleChambre civile 1-2
659e4b4d5537980008847491
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Jugement rendu le 30 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Puteaux N° RG : 1119000970 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 9/01/24 à : Me Karine LEVESQUE
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401579_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 22 avril 2024 sous le n° 2401579, et un mémoire, enregistré le 13 août 2024, Mme A B, représentée par Me Levesques, demande au tribunal :
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2403343_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu la procédure suivante : I / Par une requête enregistrée le 22 avril 2024 sous le n° 2401579, et un mémoire, enregistré le 13 août 2024, Mme A B, représentée par Me Levesques, demande au tribunal :
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01507
13 juin 2012
13 juin 2012
d'agent hospitalier spécialisé, ensuite d'aide médico-psychologique à compter du 1er janvier 1998 ; qu'en janvier 2004 le contrat de travail de la salariée a été repris par l'association Frédéric Levasseur
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25e
6 mai 2008
6 mai 2008
né le 16 juin 1961 à BOULOGNE SUR MER demeurant... 62360 ECHINGHEN Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués associés à la Cour Assisté de la SCP FAUCQUEZ BOURGAIN, avocats au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cdec25a97f0381f4b18
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Le tunnelier a été chargé le 10 octobre 2006 sur une remorque choisie par la société Transports et Locations Courcelle à l'aide d'un engin de levage de la société ALDR en présence du cabinet Levesque ;
Source officiellePage 24 sur 240