AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc228d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
5fe1d70ce6c8c66e59c58d91
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine
Source officielleChambre 4-5
5fd950d397980d39a81099eb
27 février 2020
27 février 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Béatrice THEILLER, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller
Source officielle2ème chambre section B
642e75a08b510604f5bc1d26
3 avril 2023
3 avril 2023
(Pièce 9).
Source officielleChambre 4-5
642fb56dcece1704f5747386
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-5
6025ec173487dd73b0770b99
11 février 2021
11 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,
Source officielleChambre 4-5
5fdb7831040cad56803be666
7 mars 2019
7 mars 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-5
642fb56ccece1704f574737a
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-5
65aa1fcba34ad1000858173d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielle4e Chambre B
6160964a41ad74d62c18187b
6 février 2014
6 février 2014
Par conclusions de procédure remises au greffe le 17 décembre 2013, [B] [J] entend voir rejeter pièces et conclusions en date du 13 décembre.
Source officielleChambre 4-5
6618cef27935f50008be3f45
11 avril 2024
11 avril 2024
Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre section B
642e759e8b510604f5bc1d24
3 avril 2023
3 avril 2023
(Pièce 9).
Source officielleChambre 4-5
6708bff7445a086e2bceda79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DECO RENOV' HABITAT, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Stéphanie JOURQUIN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-
Source officielleChambre 1 Référés
686d5d15a2273490db10691a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
d’ANNECY, avocats plaidants - 10 Société DOMOLED immatriculée au RCS d’[Localité 26] sous le numéro 850 700 329, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par la SELARL HINGREZ - MICHEL
Source officielleChambre 4-5
602f0a7d0d965c7041bdd2d9
18 février 2021
18 février 2021
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle SALVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-5
6532196e9e4ea48318f5a8d2
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
6274bae02799a9057d5dce3d
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-5
6438f1cea942a604f5e931cb
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller Madame Catherine MAILHES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
Jean-Pierre W... Amar NN... Paul CC... Maurice F... Jean-Marc OO... Mohamed PP... Mostafa I... Ange QQ... Mireille YYY... Mekki RR... Pierre SS... Anita TT... Bernard UU...
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition
Source officiellePage 24 sur 41