MIRO ET QUE CETTE DENOMINATION S'ATTACHAIT A SON PERE ET NON A LUI-MEME ; D'UNE TROISIEME PART, QUE LE NOM COMMERCIAL N'AVAIT PAS ETE UTILISE ET ENFIN QUE LA SOCIETE CERES FIGURAIT SEPT FOIS SUR LE PLACARD

Il soutient que : - son nouvel emploi ressemble à un placard ; on ne lui donne pas de travail, son chef est moins gradé que lui et leur relation est dégradée ; - sa hiérarchie l'a informé de son souhait

d'une gazinière avec deux plaques gaz, deux plaques électriques, deux bacs évier avec égouttoir, d'une machine à laver la-vaisselle, d'un four à micro-ondes et d'un réfrigérateur ; elle est munie de placards

Il ajoute que la société BCM s'est heurtée au refus des maîtres d'ouvrage qu'elle intervienne pour lever les dernières réserves, ayant fabriqué les portes de placard dont le coloris était erroné et offert

à une fuite, le syndic a fait intervenir la Société B’CONCEPT laquelle a procédé à un déplacement, à une recherche de fuite non destructive, et à un remplacement de vanne du compteur d’EFS dans le placard

Le syndicat des copropriétaires fait valoir que la création d'un placard dans l'alcôve, après fixation d'une plaque de BA13, a été votée à l'unanimité lors de l'assemblée générale du 16 mars 2019.

Les portes des placards haut de cuisine sont très sales, l’intérieur est taché et poussiéreux.

des balcons non fonctionnels, - Finir l'installation électrique et confirmer que l'interrupteur permet d'allumer le dressing, Gros œuvre : - Défaut de planimétrie du mur du placard dans l'espace bureau

de la salle de bains tout comme celui du placard sous l'évier qui ne pouvaient résulter de l'usure normale, il appliquait un coefficient de vétusté tenant les dix années d'occupation et fixait le montant

; par ailleurs, les allégations de ce dernier en réaction audit rapport manquent en fait ; notamment, le professeur qui, selon lui, serait à l'origine de sa placardisation, circonstance qu'il n'avait

sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards

photographies des lieux que, contrairement à ce que prétend la prévenue, la réalisation de 30 m de mezzanine constitue de la surface aménageable pour l'habitation et qu'il ne s'agit nullement de la surface de placard

en date du 20 juin 2025 ayant ordonné la vente forcée ; Vu l'original de l'exploit dressé le 21 août 2025 par SELARL HJ [Localité 14], commissaires de justice à [Localité 14], constatant que les placards

[I]-N.WISS, commissaires de justice à [Localité 14], constatant que les placards et affiches de la présente vente ont été apposés dans tous les endroits prescrits par la loi ; Vu les exemplaires des journaux

de 5.778 euros selon le décompte suivant : - impayé du 1er au 22 septembre 2023 : 806,66 euros - remise en peinture :3.279,50 euros - fourniture peinture : 299,50 euros - miroir : 45,37 euros - placards

[J] [W] a donné à bail à Mme [S] [P] un appartement - comprenant une entrée avec placard, 3 chambres, un salon avec balcon, une cuisine équipée avec loggia, un dégagement avec 2 placards, une salle de

                                                                                   , prise en qualité de mandataire liquidateur de la société de Distribution de technologies nouvelles guadeloupéenne (SDTNG), 3°/ à la société France Caraïbes dressing et placards

; 9 - écoulement des eaux usées de la salle de bains : « à reprendre » ; 10 - prise de courant interne : « remplacer les prises non adaptées pour matériel français » ; 11 - manque tablette dans le placard

l'appartement et l'inadéquation de l'installation mise en place par Monsieur Y... de sorte qu'il ne peut être fait droit à ce chef de demande; Qu'en ce qui concerne la demande au titre d'une porte de placard

étant : " dans le corps du bâtiment B, au rez-de-chaussée, un local commercial ou à usage de bureaux portant le numéro 4 et comprenant : accueil, dégagement, sanitaires, trois bureaux dont un avec placards