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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6786d748df5b5c7d10caab20
9 janvier 2025
Il fait état, dans le cadre des travaux de reprise des pièces avec défaut qu'il réalise, de nombreux mouvements répétés de flexion/extension du poignet.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb10e
24 juillet 2025
Les certificats médicaux mentionnaient un ' traumatisme lombaire et du poignet gauche'. Le 6 mars 2017, M.
Chambre Sociale-1ère sect
65a780f18121050008662d3f
16 janvier 2024
gauche entre le colis et le roll », les lésions étant une entorse poignet gauche.
Chambre Sociale
65ab769e36bfc00008d68e4b
19 janvier 2024
Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements du poignet.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210106
15 février 2018
L'employeur a également rédigé une attestation pour indiquer que Mme Y... effectue de la saisie informatique plus de 80 % de son temps de travail et qu'elle prend alors appui sur ses poignets.
Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b325
21 mai 2008
que son incarcération a rendu impossible une opération consécutive à une fracture, ce qui a été la conséquence directe d'une arthrose du poignet.
6ème Chambre
DTA_2105412_20230220
20 février 2023
du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux a fixé la date de consolidation de son état de santé au 9 septembre 2015 et a limité à 1% son taux d'incapacité permanente partielle pour chaque poignet
4e chambre civile
6040a83031336b630938c537
3 mars 2021
la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et ayant plaidé pour Me DESCRIAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : SARL CONSTRUCTION POUGET
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100296
19 mars 2014
biens ; que le 18 mai 1987, le Tribunal de grande instance de Montpellier a prononcé leur séparation de corps et de biens ; qu'en 1990, les parties ont créé une société en nom collectif dénommée « Le Pouget
697330e1cdc6046d47656aa9
20 janvier 2026
moins d'une heure par jour, moins d'un jour par semaine, des mouvements répétés de flexion/extension du poignet plus de trois heures par jour, plus de trois jours par semaine.
Ctx Protection Sociale
6a1614a6cdc6046d4708f8f7
26 mai 2026
Le Tableau 57 des maladies professionnelles prévoit dans sa partie relative au poignet, à la main et au doigt : -La pathologie « syndrome du canal carpien » ; Prévoit un délai de prise en charge de 30
8ème chambre
DTA_2202770_20240118
18 janvier 2024
à 12 %, de ce que le lien entre la raideur des doigts relevée par l'expert et la douleur au poignet ressentie par M.
10ème chambre
DTA_2300314_20260202
2 février 2026
Le tableau 57 de l’annexe II du code de la sécurité sociale, intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail », mentionne à son point C « Poignet - Main et
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00019_20241104
4 novembre 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2024.
DCA_21BX04162_20231024
24 octobre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 octobre 2023.
DCA_21BX04762_20231024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 octobre 2023. .
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
pour le poignet et la main gauches, et le barème retenu n'est pas celui des pensions militaires d'invalidité ; - à la date du 14 novembre 1995, les infirmités du poignet droit et de la main droite ont
Reconduite à la frontière
DTA_2305606_20230816
16 août 2023
Pouget-Vitale en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
2EME PROTECTION SOCIALE
626b814fd1fb03057d9a4f75
25 avril 2022
La CPAM de l'Artois a fait diligenter deux enquêtes administratives, l'une pour le poignet droit et l'autre pour le poignet gauche.
Chambre 4-1
64bb732a0d42fcd969e7ce5d
21 juillet 2023
Pas de communication anormale entre les différents espaces articulaires du poignet. Pas de signe de chondropathie dégénérative.
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