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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162efb28fe037d2cb4a050b

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] ayant pour avocat le cabinet PUK CLYDE & CO LLP, Me Rozenn LOPIN, avocat du barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a73a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Il s'avère que le modèle ROSINE créé par votre société, qui n'a pas fait l'objet de modèle déposé, bénéficie dès son origine de la Propriété Intellectuelle et que de ce modèle, de son patronage est né,

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2300181_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f107

Appel

20 février 2012

20 février 2012

. ************** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Katherine Y... et Johann X... sont issus les enfants suivants : Robin né le 17 juin 1997 et Coline née le 27 mai 1999.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2506300_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210989_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Capricorne-Lot n°1-Batiment C, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Rodin-Lot n°2, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 2-4 rue Fragonard

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a70e2901d10fa44d41

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

représentant la SELARL ROINE ET ASSOCIES en application de l’article 699 du CPC.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfedb01eea4cf01a43bc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1591 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-005159 du 28/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) NOUS, Robin

Source officielle
CC

soc

6079b1ce9ba5988459c53c01

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., engagée en qualité d'assistante juridique par la société Chevallier-Hallouet-Robin

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40d8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2521956_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
CE

ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES (M. LABETOULLE)

CETAT:CETATEXT000008045417

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'Association Hautes-Alpes Demain, le Syndicat inter- régional des pépiniéristes Centre sud-est, la SARL Jardinerie Alp'Inn, la SARL Robin

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451169.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:441050.20220413

Admin. suprême

13 avril 2022

13 avril 2022

Fabien Raynaud, président de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 13 avril 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460734.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452306.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94a95

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Rozenn

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aac

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Rozenn

Source officielle
CC

civ1

61372097cd580146773ec133

Cassation

2 mai 1979

2 mai 1979

PRIS EN SES DIVERS GRIEFS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BOUJASSY, SOUTENANT QU'IL AVAIT REMIS A TITRE DE DEPOT 426 ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME BUC-AVIATION A PEGULU DE ROVIN

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd58014677410563

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

mai 2000 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit de la société France expert, société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle se trouve la société GAB Robins

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MEREI, Rozina, MEREI

SIREN 931454797Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

27/08/2026

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Dépôts des comptes

ROZINAH

SIREN 899172894Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

09/08/2026

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Dépôts des comptes

COIFFURE BY ROZINA

SIREN 918007170Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

05/04/2026

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Créations

Akter, Rozina, Hossain

SIREN 102583556Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/04/2026

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Créations

KILIN, Rozine, Ferihan

SIREN 100712439Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

17/02/2026

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