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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fdc
22 janvier 2007
22 janvier 2007
Serge H...: 3002,55 euros, • M. Gérard G...: 3102,76 euros, • M. Jean C...: 2319,35 euros, • M. Guy F...: 2374,11 euros, • M. Fabrice E...: 1950,41 euros, • M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895dd
6 septembre 2007
6 septembre 2007
COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 06 SEPTEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d806
28 février 2011
28 février 2011
A l'audience de plaidoirie du 12 Janvier 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
17 mars 1998
Didier ZH..., demeurant ..., 84°/ de Mme Isabelle ZK..., demeurant ..., 85°/ de Mme Marie-Paule ZN..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7e1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
demeurant... ... 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP FANET-SERRA, avoués à la Cour assistée de Me Didier Z..., avocat au barreau d'ORLEANS, (SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO-BONHOMME)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100301
19 mars 2009
19 mars 2009
sur un manquement à son obligation de conseil, rôle actif d'incitation à l'endettement et suggestion d'avoir recours à un prêt plutôt qu'à l'épargne de l'emprunteur ; AUX MOTIFS QUE devant la Cour Didier
Source officiellecr
ées sur le fondement de l'article L. 2215 du Code du travailc/Grzegorz X
61372551cd5801467741cb58
3 septembre 1991
3 septembre 1991
trois septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f42b8
30 janvier 1991
30 janvier 1991
B..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de MM. X..., C..., Y..., A... et Z..., les conclusions de M. Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
ORTA_2300001_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
administrative ; 4°) subsidiairement, de réformer l'arrêté en corrigeant les prescriptions en matière de rejets atmosphériques, en complétant les prescriptions en matière de lutte contre les gaz à effet de serre
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Christophe X
61372618cd58014677422e65
29 octobre 2002
29 octobre 2002
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5d2d
10 juin 1992
10 juin 1992
Michel A..., demeurant à Segrie YD..., Flers (Orne), 5°/ M. Michel B..., demeurant "Le Tilleul" à Saint-André de Messei, Messei (Orne), 6°/ M.
Source officielle1re chambre 2e section
6036d2e5a7ded77117192d2c
18 août 2015
18 août 2015
Serge PORTELLI, Président, Mme Claire MORICE, Conseiller, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Didier ALARY, FAITS ET PROCEDURE, Par jugement contradictoire
Source officiellecr
édure suiviec/Didier Z
61372645cd5801467742444f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GAN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Didier
Source officielleciv2
6137239acd5801467740beb1
21 juin 2001
21 juin 2001
Serge Z..., 5 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918eb
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, conseiller, a rendu compte à la Cour composée de lui-même, de Monsieur Serge BAZOT, Président de Chambre et de Monsieur Didier BALUZE, conseiller.
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b810
17 novembre 1976
17 novembre 1976
(SERGE) ; 11° H... (MICHEL) ; 12° I... (DIDIER) ; 13° J... (ALEXIS) ; 14° K... (MICHEL) ; 15° L... (JEAN) ; 16° M... (CAMILLE) ; 17° N... (SOLANGE) ; 18° O... (JEAN) ; 19° P...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01500
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Didier ZZ... , domicilié [...] , 33°/ à Mme Corinne S..., domiciliée [...] , 34°/ à M. William T..., domicilié [...] , 35°/ à M.
Source officielleciv3
613722cbcd58014677401879
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Didier G..., demeurant ..., 16°/ de M. Robert H..., demeurant ..., 17°/ de M. Claude I..., demeurant ..., 18°/ de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
651e5399a81daa831884f5b6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
EURODALLAGES, entreprise régie par le code des assurances, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Serge
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbce30bd4f0c3f6cf525
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ALLIANZ IARD en sa qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 25] [Adresse 25] [Localité 18] représentée par Me Samia DIDI MOULAI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S.
Source officiellePage 24 sur 57