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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
JLD
678028589c3ba90f51dc3c0f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07 janvier 2025 à : - Monsieur [N] [K] Rep/assistant : Me Solène
Source officielleCHAMBRES REUNIES
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20 janvier 2025
20 janvier 2025
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 20 JANVIER 2025 **** N° de MINUTE : N° RG 24/05031 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V2TQ
Source officielle5ème chambre 2ème section
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3 avril 2025
3 avril 2025
5ème chambre 2ème section N° RG 25/00324 N° Portalis 352J-W-B7I-C6UBS NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène
Source officielleJ.L.D.
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20 mai 2026
20 mai 2026
de la mesure, Vu le refus de Madame [C] [R] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître NAYRAND Solène
Source officielleciv1
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4 janvier 1972
4 janvier 1972
PRESIDENCE DU PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL, PAR TROIS CONSEILLERS DE LA PREMIERE CHAMBRE ET UN SEUL DE LA DEUXIEME, CE QUI NE SUFFIRAIT PAS A ASSURER UNE COMPOSITION REGULIERE POUR UNE AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOLEA DEVELOPPEMENT [C] [D] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOC S.C.P.
Source officielleciv3
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18 juillet 2000
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Solem, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210851
26 novembre 2020
26 novembre 2020
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Solea aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Solea et la
Source officielleSe. ordre des avocats
698edac1cdc6046d472b98d7
7 avril 2025
7 avril 2025
Adresse 1] , [Localité 2] non comparante PARTIE INTERVENANTE : MINISTÈRE PUBLIC , [Adresse 2] , [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique solennelle
Source officielleCour d'Appel
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7 novembre 2007
7 novembre 2007
C/ CONSEIL DE L'ORDRE DU BARREAU DE L'AUBE Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 7 NOVEMBRE 2007 La Cour
Source officielle3e Chambre A
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8 mars 2018
8 mars 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2018 N° 2018/0091 Rôle N° 16/12948 MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ SCI SOLENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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4 février 2021
4 février 2021
[V] [H] a exercé la fonction de vendeur au bénéfice de la société Tsuki Vanessa Bruno devenue SAS Solune. Le 31 août 2016, la SAS Solune a mis fin aux relations contractuelles.
Source officielleCtx protection sociale
68128f98d554c55098ec9523
2 avril 2025
2 avril 2025
;Dire et juger que la décision de prise en charge de l'accident du travail déclaré par Monsieur [V] [X] le 24 mai 2023 est opposable à son employeur, la société SOLEA ;Débouter la société SOLEA de toutes
Source officielleChambre 1-4
68f1d9109abd0e067a219419
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ne parvenant pas à une solution amiable avec la SARLU SOLETER pour la reprise des désordres affectant le mur de soutènement, [U] [I] a fait assigner la SARLU SOLETER, son assureur la société d'assurance
Source officielleRéféré jeudi salle 3
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Condamner, conformément à l'article 696 du Code de Procédure Civile, la société ECO SOLEY HIBISCUS aux entiers dépens. La SAS ECO SOLEY HIBISCUS ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300881
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Bureau, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Projinvest, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axa France, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d939c432ce7d11a6c8c8
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il incombe par conséquent à la société des Coffres-Forts Solon de justifier qu'elle a délivré à Mme [L] toutes les informations utiles sur ce point.
Source officiellecr
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19 octobre 2005
19 octobre 2005
laissait trois enfants vivants ; qu'il aurait certainement été souhaitable de voir ces établissements, sans qu'ils atermoient, se rapprocher des intéressés afin qu'ils formalisent, soit de façon solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ba
3 juin 2014
3 juin 2014
souhaitaient relancer cette activité services, j'ai la charge de la partie commerciale de SOLEO en tant que salarié, comme toi.
Source officielleChambre des référés
67817e866d34da2cbdcdc12c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Bien que régulièrement assignée, la SAS SOLENG n'a pas comparu ni constitué avocat.
Source officiellePage 24 sur 1136