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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2515208_20250916
16 septembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 10 septembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 15 septembre 2025.
DTA_2515209_20250916
DTA_2521234_20251204
4 décembre 2025
Les parties ont été informées par courrier du 2 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 3 décembre 2025.
DTA_2521254_20251204
Les parties ont été informées par courrier du 4 décembre 2025 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 9 décembre 2025.
DTA_2522968_20260106
6 janvier 2026
Les parties ont été informées par courrier du 6 janvier 2026 que l’affaire était radiée du rôle de l’audience du 8 janvier 2026.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310870_20230810
10 août 2023
Les parties ont été informées par courrier du 7 août 2023 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du 7 août 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401104_20240510
10 mai 2024
Les parties ont été informées le 6 mai 2024 que l'affaire était radiée du rôle de l'audience du même jour.
Quatrième Chambre
662aa430c8a1343b8cd63ff8
23 avril 2024
surseoir à statuer, enrôlée sous le RG 20-2644, Vu l’ordonnance du novembre 2020 par laquelle le juge de la mise en état a sursis à statuer dans l’attente du dépôt du rapport d’expertise judiciaire et radié
comm
6137211fcd580146773f12ac
23 janvier 1990
commerce, alors que, selon le pourvoi, d'une part, il résultait des propres énonciations de l'arrêt que, postérieurement au désistement de Mme X..., le syndic n'avait pas suivi sur son propre appel l'affaire
civ2
61372425cd58014677412d74
6 mai 2004
X... que l'affaire avait été rétablie, a violé les articles 455 et 915 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que l'affaire avait été radiée du rôle en application de l'article 915 du nouveau
2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4ce
23 janvier 2025
Avons ce jour, dans l'affaire opposant : Madame [O], [E] [S] née le 16 Février 1958 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité française Retraitée demeurant [Adresse 1] représentée par L'AOGPE
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dc9
28 octobre 2013
Le 2 mai 2013 le magistrat chargé de la mise en état ordonnait la radiation de l'affaire, en raison de la défaillance de l'appelant qui n'avait pas déposé son mémoire ampliatif.
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495197.20250121
21 janvier 2025
Par une ordonnance non datée et notifiée aux parties par un courrier du 13 février 2024, le président de la chambre disciplinaire de première instance a radié l'affaire du rôle de l'audience s'étant tenue
60794cc69ba5988459c46dd5
11 juin 1997
28 avril 1988 a invité les parties à fournir des observations complémentaires au vu de rapports d'expertises ordonnées précédemment ; qu'aucune diligence n'ayant été effectuée après cette décision l'affaire
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2508340_20250912
12 septembre 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 8 septembre 2025 à 11 heures. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2506560_20250724
24 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties le 23 juillet 2025 que l'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 25 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2507170_20250516
16 mai 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602607_20260403
3 avril 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 8 avril 2026. Considérant ce qui suit : 1. 1.
DTA_2515511_20251016
16 octobre 2025
Les parties ont été informées que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 26 septembre 2025 à 14h30.
DTA_2515578_20251016
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