Elles auront une hauteur maximum de 1 mètre en mur bahut et pourront être surmontées d'un grillage rigide ou d'une grille ouvragée et doublée d'une haie végétale.

Par ailleurs, le futur article 10.2 du même règlement précise que " dans le cas où, la surface close ou des bâtiments principaux, utilisent plus de 75 % de l'emprise maximale autorisée, la hauteur maximale

de 3 mois à compter de la signification de la décision, à une hauteur de 2 mètres maximum, des arbres et arbustes plantés, tous végétaux plantés à une distance située entre 50 centimètres et 2 mètres

qu'un acquéreur potentiel d'une parcelle avait renoncé à son achat au motif que la surface hors oeuvre nette constructible (SHON) annoncée au « règlement » de construction était inexacte, les époux X.

La hauteur de façade des constructions peut être différente selon que la construction ou partie de construction se situe : - dans la bande de constructibilité principale ou en premier rang ; - dans la

Logement* / La hauteur maximale est définie au plan des hauteurs (pièce n°4-2-3).

d’ailleurs les zones visées par les mesures) que la hauteur maximale fixée n’est pas respectée.

des constructions projetées excède la hauteur maximale de 15 m.

Aux termes de l'article UB 10 du PLU, relatif aux à la hauteur maximale des constructions : " 10.1 - Règle de gabarit et modalités de calcul / La règle de hauteur s'appuie sur trois éléments : une hauteur

aux hauteurs maximales prescrites par le cahier des charges du lotissement, ainsi que du surplus de leurs demandes ; 1° / Aux motifs que sur la demande des époux Y...

En ce qui concerne la hauteur : Aux termes de l’article Uc 10 du règlement du plan local d’urbanisme de Val d’Isère : « La hauteur maximale des constructions est mesurée en tout point du bâtiment par

Les clôtures en limites séparatives doivent respecter une hauteur maximale de 1,80 m.

maximale des murs de clôture à 1,80 m alors que le mur [E] mesure plus de 2 m de hauteur et ce rehaussement empêche un ensoleillement optimal de la propriété [U].

Considérant qu'au regard de sa hauteur maximale (6,70 m de l'acrotère), la construction devrait être implantée au minimum à 3,35 m de ladite limite.

brute à 489 kW dont 39 kW fondé en titre, en retenant une hauteur de chute maximale brute à 2,88 mètres dont 2,5 mètres fondée en titre et le débit maximum dérivé à 17,30 m3/s dont 1,6 m3/s fondé en titre

faîtage et sa construction en rez de chaussée qu'en revanche, s'agissant du dépassement à l'égout de toit, après mise en oeuvre de deux méthodes de calcul possible de la hauteur de la construction édifiée

; - elle méconnaît l'article 10 du règlement du secteur Ua du plan local d'urbanisme relatif à la hauteur maximale des constructions ; - elle méconnaît l'article 11 du règlement du secteur Ua du

Implantation et volume : / (…) / Dans les secteurs UH2, UH3 et UH3p, - dans le cas d’une construction nouvelle ou d’extensions d’une construction existante, le rapport entre la hauteur maximum telle que

- En cas de construction sur une même unité foncière, les 30% maximum de surface de plancher cités précédemment peuvent être librement répartis sur le tènement.

D'autre part, l'article 10 du règlement de la zone U3 du plan local d'urbanisme de la commune des Anses d'Arlet, intitulé " Hauteur maximale des constructions ", dispose : " La hauteur d'un point d'une