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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat M. FAY

DTA_2301875_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

handicap pour diabète de type 2 ainsi que sa fille B, née le 22 juillet 2014, cette dernière étant sujette à des crises d'épilepsie générale en raisons d'un atteinte de paralysie cérébrale de type hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100060

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

du taux d'incapacité permanente ou de la durée de l'incapacité temporaire de travail » ; qu'il convient dès lors de déterminer si la dissection débutante de l'artère vertébrale droite, ainsi que l'hémiplégie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a21cbaccdc6046d472cdcb3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Hémiplégie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100162

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

Il a été victime d'une hémiplégie en 1992 et en conserve quelques séquelles.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100794

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

dans la circulation à travers le foramen ovale perméable (FOP), qui est une anomalie congénitale de la victime, puis ledit caillot serait remonté dans la circulation cérébrale et aurait provoqué l'hémiplégie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03847_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

novembre 1986, au centre hospitalier de Chambéry, Mme B D épouse C a donné naissance à Cyril qui est atteint d'une infirmité motrice cérébrale entraînant notamment une cécité d'origine corticale et une hémiplégie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209565_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

B, victime d'un accident vasculaire cérébral en mars 2020, souffre d'hypertension artérielle compliquée d'un hématome cérébral avec hémiplégie gauche séquellaire et de douleurs neuropathiques sévères.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2216857_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'épilepsie sévère congénitale avec hémiplégie droite et bénéficie à ce titre d'un traitement médical antiépileptique ainsi que d'un suivi neurologique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201903_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

A a subi une hémiplégie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302193_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

été traitée par oxygénothérapie hyperbare ; - les IRM cérébrales des 4 et 16 janvier 2023 ont constaté de graves lésions neurologiques ; - le tableau clinique les confirme, Mme F présentant une hémiplégie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302495_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Au cas d'espèce, le requérant précise qu'il a subi un accident vasculaire cérébral le 5 janvier 2020 qui a nécessité une craniectomie le 7 janvier 2020 et provoqué des séquelles hémiplégiques puis une

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163d87999a586c22d6d4480

Appel

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Mme [I] a été victime en août 2001 d'un accident vasculaire cérébral suivi d'une hémiplégie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a7

Appel

19 février 2008

19 février 2008

-âgé de 65 ans-a été victime le 14 mars 1996 d'un hématome intracérébral spontané ayant entraîné des séquelles à type d'hémiplégie, lesquelles nécessitent une surveillance médicale et un traitement quotidien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z

6253cb14bd3db21cbdd8ccf8

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

expose que Pierre Z..., a été suivi pour une tumeur au cerveau et qu'il en a été opéré en 1992, qu'en 1995, il a été suivi en neurologie, en oncologie et en neuropsychiatrie, cette tumeur laissant une hémiplégie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201873

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

Z..., citoyen espagnol conducteur d'un véhicule poids lourd en position irrégulière sur la chaussée, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ayant provoqué une hémiplégie avec diverses séquelles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100212

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Y..., radiologue, exerçant son activité à titre libéral à la Clinique du Pré Gentil (la Clinique) ; qu'au cours de la nuit suivante, il a été victime d'une hémiplégie droite accompagnée de troubles du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110439

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

[B] depuis son AVC le 10 janvier 2016 ayant entraîné une hémiplégie l'avait légitimement empêché se soumettre à l'expertise ordonnée pendant la période où elle était en cours, la cour d'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd9049f

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

pour celui-ci d'être assisté d'une tierce personne pour les actes élémentaires de la vie au regard à la fois d'une cécité des deux yeux et du déficit de son membre inférieur gauche consécutif à une hémiplégie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102718_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

l'origine d'un préjudice moral, qui doit être évalué à la somme de 30 000 euros, dès lors qu'il a ressenti une vive inquiétude à l'idée d'être atteint d'un cancer ou de risquer une paraplégie ou une hémiplégie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205579_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

B soutient qu'il souffre d'une paralysie du côté droit (hémiplégie) suite à un AVC en 2013 ainsi que de nombreuses pathologies cardiovasculaires, qu'il présente des antécédents d'ulcères gastriques, souffre

Source officielle

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