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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat M. FAY
DTA_2301875_20230918
18 septembre 2023
handicap pour diabète de type 2 ainsi que sa fille B, née le 22 juillet 2014, cette dernière étant sujette à des crises d'épilepsie générale en raisons d'un atteinte de paralysie cérébrale de type hémiplégie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100060
23 janvier 2019
du taux d'incapacité permanente ou de la durée de l'incapacité temporaire de travail » ; qu'il convient dès lors de déterminer si la dissection débutante de l'artère vertébrale droite, ainsi que l'hémiplégie
CTX PROTECTION SOCIALE
6a21cbaccdc6046d472cdcb3
26 mai 2026
Hémiplégie.
ECLI:FR:CCASS:2016:C100162
24 février 2016
Il a été victime d'une hémiplégie en 1992 et en conserve quelques séquelles.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100794
22 juin 2017
dans la circulation à travers le foramen ovale perméable (FOP), qui est une anomalie congénitale de la victime, puis ledit caillot serait remonté dans la circulation cérébrale et aurait provoqué l'hémiplégie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03847_20220630
30 juin 2022
novembre 1986, au centre hospitalier de Chambéry, Mme B D épouse C a donné naissance à Cyril qui est atteint d'une infirmité motrice cérébrale entraînant notamment une cécité d'origine corticale et une hémiplégie
3ème chambre
DTA_2209565_20230720
20 juillet 2023
B, victime d'un accident vasculaire cérébral en mars 2020, souffre d'hypertension artérielle compliquée d'un hématome cérébral avec hémiplégie gauche séquellaire et de douleurs neuropathiques sévères.
4ème Chambre
DTA_2216857_20230914
14 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'épilepsie sévère congénitale avec hémiplégie droite et bénéficie à ce titre d'un traitement médical antiépileptique ainsi que d'un suivi neurologique
4ème chambre
DTA_2201903_20221010
10 octobre 2022
A a subi une hémiplégie droite spastique suite à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2302193_20231108
8 novembre 2023
été traitée par oxygénothérapie hyperbare ; - les IRM cérébrales des 4 et 16 janvier 2023 ont constaté de graves lésions neurologiques ; - le tableau clinique les confirme, Mme F présentant une hémiplégie
2ème chambre
DTA_2302495_20230728
28 juillet 2023
Au cas d'espèce, le requérant précise qu'il a subi un accident vasculaire cérébral le 5 janvier 2020 qui a nécessité une craniectomie le 7 janvier 2020 et provoqué des séquelles hémiplégiques puis une
Pôle 6 - Chambre 6
6163d87999a586c22d6d4480
1 juillet 2009
Mme [I] a été victime en août 2001 d'un accident vasculaire cérébral suivi d'une hémiplégie.
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a7
19 février 2008
-âgé de 65 ans-a été victime le 14 mars 1996 d'un hématome intracérébral spontané ayant entraîné des séquelles à type d'hémiplégie, lesquelles nécessitent une surveillance médicale et un traitement quotidien
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
expose que Pierre Z..., a été suivi pour une tumeur au cerveau et qu'il en a été opéré en 1992, qu'en 1995, il a été suivi en neurologie, en oncologie et en neuropsychiatrie, cette tumeur laissant une hémiplégie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201873
21 octobre 2010
Z..., citoyen espagnol conducteur d'un véhicule poids lourd en position irrégulière sur la chaussée, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ayant provoqué une hémiplégie avec diverses séquelles
ECLI:FR:CCASS:2010:C100212
25 février 2010
Y..., radiologue, exerçant son activité à titre libéral à la Clinique du Pré Gentil (la Clinique) ; qu'au cours de la nuit suivante, il a été victime d'une hémiplégie droite accompagnée de troubles du
ECLI:FR:CCASS:2021:C110439
26 mai 2021
[B] depuis son AVC le 10 janvier 2016 ayant entraîné une hémiplégie l'avait légitimement empêché se soumettre à l'expertise ordonnée pendant la période où elle était en cours, la cour d'
6253cc80bd3db21cbdd9049f
28 mars 2013
pour celui-ci d'être assisté d'une tierce personne pour les actes élémentaires de la vie au regard à la fois d'une cécité des deux yeux et du déficit de son membre inférieur gauche consécutif à une hémiplégie
Chambre 2
DTA_2102718_20240215
15 février 2024
l'origine d'un préjudice moral, qui doit être évalué à la somme de 30 000 euros, dès lors qu'il a ressenti une vive inquiétude à l'idée d'être atteint d'un cancer ou de risquer une paraplégie ou une hémiplégie
6ème Chambre
DTA_2205579_20221230
30 décembre 2022
B soutient qu'il souffre d'une paralysie du côté droit (hémiplégie) suite à un AVC en 2013 ainsi que de nombreuses pathologies cardiovasculaires, qu'il présente des antécédents d'ulcères gastriques, souffre
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