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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2501342_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
dont il comprend la langue, pour bénéficier de soins ainsi que dans l'optique d'y reprendre ses études, qu'il craint pour sa vie en cas de retour dans son pays d'origine et qu'il a consulté un ophtalmologiste
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0531JUD001836406
31 mai 2012
31 mai 2012
Between 7 August 2006 and 6 February 2007 he went 36 times to the doctor, including a general practitioner, a neurologist and an ophthalmologist.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157497
2 septembre 2015
2 septembre 2015
An ophthalmologist’s consultation was recommended. Shortly after the applicant’s eyesight gravely deteriorated.
Source officielleCour d'Appel
Etablissement ONIAMc/Madame Marie Carmen X
6253cd04bd3db21cbdd92043
19 février 2015
19 février 2015
Un certificat produit aux débats et non contesté, établi par le docteur B..., ophtalmologiste, le 12 octobre 2010, évalue à 3/ 10o l'acuité de l'oeil droit.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47db01eea4cf01a5232
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3075e2fbe7c900437c0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Y] [H], médecin ophtalmologiste à [Localité 4], en remplacement d'une salariée absente, en qualité de secrétaire médicale.
Source officielle1ère Chambre Cab3
6780205d9c3ba90f51dc2517
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En raison de difficultés persistantes pour la lecture de près, elle a consulté le Docteur [L], chirurgien ophtalmologiste, le 15 février 2016, qui l’a opérée le 18 février 2016 dans le cadre d’une chirurgie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2509624_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
S’il produit un certificat d’un médecin ophtalmologiste algérien selon lequel l’affection dont il souffre « est au-dessus de toute ressource thérapeutique en Algérie », ce certificat est insuffisamment
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2301402_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
mondiale de la santé, qui mentionne seulement que, au Nigéria, les équipements permettant le diagnostic de base du glaucome ne sont pas disponibles dans 20 % des cliniques et que seuls 30 % des ophtalmologistes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210601
11 juillet 2019
11 juillet 2019
. : neuropathie optique sévère, tableau n°12 E des maladies professionnelles" ; que cet avis corrobore ainsi le certificat du Docteur M... précité, ophtalmologiste à l'hôpital GASTON BOURRET, faisant ressortir
Source officielle1ère chambre civile A
60321317eb8f2b4ae1529a63
26 avril 2018
26 avril 2018
. **** Le 16 juin 2003, M [O], ophtalmologiste, a opéré l'oeil gauche de M [D] [C], alors âgé de 17 ans, d'une sclérectomie sous anesthésie topique.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110193
22 mars 2017
22 mars 2017
deux enfants, 110 euros par enfant restant à la charge de Mme [E] chaque mois, - consultations tous les quinze jours chez l'orthophoniste pour [M], - consultations régulières chez l'ophtalmologiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034e205cd4ce90cb25cdff4
9 septembre 2016
9 septembre 2016
[Q], médecin ophtalmologiste, un local commercial à usage de bureau dans un immeuble situé [Adresse 5], exclusivement pour l'activité de médecin, pour une durée de neuf années entières et consécutives
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04608_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
une consultation de suivi ophtalmologique au sein du service médical de la maison d’arrêt, le 12 mai 2012, une rétinopathie diabétique, entraînant une baisse d’acuité visuelle est constatée par l’ophtalmologiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37f
22 février 2008
22 février 2008
Le tribunal a ordonné une expertise et a commis le Docteur F... ophtalmologiste et le Docteur G... chirurgien. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d91a
3 mars 2011
3 mars 2011
préconisé le maintien au domicile de la mère et un droit de visite et d'hébergement dit habituel au profit du père ; Attendu que Madame X... démontre seulement avoir elle aussi consulté un ophtalmologiste
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200836_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par une ordonnance du 29 novembre 2019, le tribunal, saisi en référé par Mme C, a ordonné la réalisation d'une expertise et désigné le Dr B, ophtalmologiste, et le Dr D, oto-rhino-laryngologiste, comme
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02121_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Or, les certificats médicaux et attestations produits par le requérant, établis par des médecins ophtalmologistes, se bornent à mentionner qu'il fait l'objet d'un traitement du côté gauche par pommade
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02782_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce certificat médical, établi par ophtalmologiste, avait en outre été produit au soutien de sa demande de titre de séjour sur le fondement des dispositions aujourd'hui codifiées à l'article L. 425-9 du
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0406REP001882391
6 avril 1994
6 avril 1994
Sch., ophthalmologist, Vienna, and Dr. P. St. expert in medical equipment, Vienna.
Source officiellePage 24 sur 34