Une prestation de maintenance est également prévue, pour un montant mensuel de 37 € HT, sans précision de durée. Le matériel a été livré et installé le 6 juillet 2022.

Selon le règlement de la consultation, l'ensemble des logiciels et des prestations devront être déployés et réalisés avant le 1er juillet 2025.

partenaires pour des prestations de référencement sur internet, d'études, d'analyse, d'optimisation et de maintenance ainsi que les décisions de changement de prestataire chaque année constituent des

d'un document intitulé ' Marché Négocié Conventions de prestations' portant le même numéro d'ordre et semblable en tous points à celle du 7 août a été conclue, à la différence près que le montant a été

contentieuse antérieure : La société Ricoh France a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler le contrat relatif au lot n° 1 du marché subséquent n°2 " copieurs multifonctions MFP, solutions, prestations

Ce contrat portait sur la mise à disposition de 3 photocopieurs assortis de prestations de maintenance, pour une durée d'engagement de 21 trimestres.

La société EUROPE AVIATION a pour activité la maintenance aéronautique.

professionnel sollicité, * nombre de salariés employés par celui-ci est inférieur ou égal à cinq, le contrat ne précisant pas les engagements de délai, VOLAILLES CLUGNET en demande la nullité ; Les prestations

mais aussi des interventions sur site (analyses vibratoires, analyses d'huile, thermographie infrarouge, diagnostics des moteurs électriques, alignement laser, équilibrage sur site) ainsi que des prestations

sociétés demanderesses ; que dans ces conditions, et dès lors que ces sociétés fondent leurs demandes contre la société SAVELYS, et ses assureurs sur une exécution prétendument défectueuse de la prestation

unique de loyers adressée après signature de l'engagement, - en cas d'anéantissement des contrats, l'enrichissement sans cause de la société JP Services Meca qui a fait usage du bien fourni et des prestations

En 2011, il est précisé : «'Même si [S] communique de plus en plus avec le pôle de planification PCMS de St Priest, les 40% estimés de temps disponible pour ses missions de chargé d'affaires maintenance

site et sa mise en ligne, son hébergement, son inscription sur les moteurs de recherche, l'acquisition du nom de domaine, la mise à jour trimestrielle du site, la création d'une adresse e-mail, la prestation

Les sociétés Leader concluent en second lieu à la nullité des contrats de location financière sur le fondement de leur interdépendance avec les prestations de maintenance et de forfait convenues avec la

En annexe 1, la société Grenke Location était désignée le co-traitant chargé d'assurer la location financière et la société IFG comme le co-traitant chargé d'assurer la maintenance.

de Me DESCAMPS, avocat FAITS ET PROCÉDURE : EAGLE AVIATION (ci-après EAGLE), créée en septembre 1999, est une compagnie aérienne ayant son siège à l'aéroport de Saint Nazaire qui effectue des prestations

Les sommes payées en rémunération des prestations de toute nature fournies ou utilisées en France / () / II. - Le taux de la retenue est fixé à 33 1/3 % / () ". 6.

procédures fiscales, il a été mis à la disposition du service vérificateur une copie des fichiers informatiques de la SA Pointex (pièce 6.2) ; que l'examen des fichiers clients et bénéficiaires des prestations