Pour les clients dont la consommation n'est pas facturée par mois civil, la consommation mensuelle de gaz naturel est calculée à partir de la consommation annuelle de référence du point de comptage et d'estimation (PCE) du client, modulée selon le profil

Article Annexe I

—

L'aile : la résistance de l'air : mise en évidence, effets produits sur le déplacement d'un corps en fonction de sa forme ; Principe de sustentation de l'air : écoulement de l'air autour du profil, angle d'incidence, forces aérodynamiques (résultante

Article 12

—

caractéristiques hydrogéologiques et, dans le cas de substances naturellement présentes, la relation avec le fond géochimique observé ; - toute information pertinente sur la toxicologie, l'écotoxicologie, la persistance, le potentiel de bioaccumulation et le profil

Article 3

—

En ce qui concerne les agents habilités de la direction générale des finances publiques : - identifiant professionnel ; - nom et prénom usuels ; - grade ; - code SAGES ; - service d'affectation ; - type d'affectation, principale ou secondaire ; - profil

Article 325-8

—

Cette procédure détermine en outre, et en tenant compte de leur coût et de la complexité, si d’autres services d’investissement, ou instruments financiers équivalents sont susceptibles de correspondre au profil de ses clients.

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

de résolution qu'afin de couvrir des risques ou éléments de risques découlant des activités exercées par l'entreprise, y compris les risques ou éléments de risques découlant de certaines évolutions économiques et de marché et ayant un impact sur le profil

LEGIARTI000051600015

—

Les cartes représentent un plan et un profil de chaque piste, des prolongements d'arrêt et des prolongements dégagés correspondants, de l'aire de trajectoire de décollage ainsi que des obstacles. 3.6.

Article Annexe I

—

d'exposition HAP Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène) 528 ng/g de bile Neurotoxicité Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE) 105 nmol/min/mg prot

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

-installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur d'un cours d'eau sur une longueur de cours d'eau supérieure ou égale à 100 m ; -consolidation ou protection des berges, par des

Article Annexe III

—

Façade rideau Façade légère constituée d'un assemblage de profilés d'ossature et de menuiserie et d'éléments de remplissage opaques, transparents, ou translucides.

LEGIARTI000050802675

—

de pré-presse 18.14Z Reliure et activités connexes 18.20Z Reproduction d'enregistrements 22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc 22.21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés

Article 110.2

—

que le rapport AS ≥ 0,07(m LDC)2/3, avec : - m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes ; - As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil

Article 21.7

—

reprotoxique, neurotoxique ou immunotoxique ; ou on sait que l'exposition au-dessous de la dose létale provoque une toxicité systémique pour un organe cible ou d'autres effets apparentés. 21.7.2.2 De tels effets peuvent être identifiés à partir du profil

Article FRA. APPENDICE 6

—

ROGER ; ☑ ☐ … autorisation de monter en suivant un SID comportant des restrictions publiées de niveau et/ ou de vitesse, selon laquelle le pilote doit monter jusqu’au niveau autorisé, respecter les restrictions de niveau publiées, suivre le profil

Article IX

—

documents relatifs notamment aux accompagnements. 90 % des accompagnements avec un bilan finalisé (c'est à dire avec une fiche bilan réalisée à la fin du cycle de l'ensemble des entretiens constituant un accompagnement) doivent être alimentés dans le profil

LEGIARTI000045599799

—

Nom du fichier : VFE_profil_sirenDeclarant_AAAAMMJJ.csv Avec profil = - " public " s'il s'agit d'une personne visée à l'article L. 224-7 du code de l'environnement.

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Code monétaire et financier

Elles évaluent le profil de risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme des personnes relevant de leur compétence, y compris les risques de non-respect par celles-ci de la réglementation.

Article Annexe

—

Chaque apporteur et/ ou utilisateur des données dispose d'un profil spécifique qui l'autorise à transmettre et/ ou à consulter les données définies dans le présent cahier des charges.

Article Annexe

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Profil de formation L'étudiant ayant suivi une formation labélisée maîtrise les technologies de l'information et de la communication et est capable d'en piloter la mise en oeuvre.

Article Annexe

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Définition du profil particulier de l'effet indésirable Un profil de l'effet/des effets est dressé, d'une part, à partir des notifications dont l'imputabilité est la plus élevée (vraisemblable et plausible) et, d'autre part, à partir de l'ensemble des

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