CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Sézanne 10370 VILLENAUXE LA GRANDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 99/002921 du 16/07/1999 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX

Source officielle

Page 25 sur 508

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

sis 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon - 72030 LE MANS représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE GENERALI IARD, dont le siège social est sis 7 boulevard Haussmann - 75009 PARIS

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2300877_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Les requêtes n° 2202286 et n° 230877 présentées par la société Fairycamp concernent un même litige relatif à l'occupation et à l'exploitation des locaux sis 21 rue Alexandre Legros, à Fécamp, et ont fait

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2202286_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Les requêtes n° 2202286 et n° 230877 présentées par la société Fairycamp concernent un même litige relatif à l'occupation et à l'exploitation des locaux sis 21 rue Alexandre Legros, à Fécamp, et ont fait

Source officielle
TJ

PPP Rétablisst personnel

66edb85923308db0e5f15951

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe du Tribunal Judiciaire de Bordeaux ; Sous la présidence de Madame Sandrine Alexandra

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fd37cdc6046d47af57bc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 5] défaillant Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTELLES dont le siège social est sis [Adresse 6] défaillant S.A.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c4d33109fd079b20cb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00690 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQUW MINUTE n° : 2025/ 396 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

6137261fcd58014677423207

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466342.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd6fdaf41a8356be631

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS Me Sophie DEBETTE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69f1dcc3cdc6046d47f35b40

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la société SARL FIJI GROUP, Attendu que les débiteurs ont été appelés à comparaître en Chambre du conseil afin de déterminer si

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2451ecdc6046d47ffe6bc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24607cdc6046d47fff5f3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f246b6cdc6046d4700014f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TJ

Jld

69d80103cdc6046d47af9981

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Alexandre STOBINSKY, vice-président au Tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Madame Lou PAUTONNIER, greffier, à l’audience du 09 Avril 2026

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007827821

Admin. suprême

17 mars 1993

17 mars 1993

Alexandre X..., directeur du lycée privé catholique Saint-Pierre domicilié à la même adresse ; l'ASSOCIATION "INSTITUTION SAINT-PIERRE DE LILLE" et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef93bcaf505db696212

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] & A.LAGEAT Société COLONY CAPITAL SSP Société SC FINANCIERE VIP HDR SCP BTSG² SCP GILLIBERT & ASSOCIES SELARL AJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b630cdc6046d47eef371

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GCBAT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandre CIAUDO de la SCP THEMIS AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON représentée par Maître Laure MATRAY, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e878fa806221d3aa5031

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Y... et Alexandra Y... ont acquis un terrain sis [...], et y ont édifié un immeuble comprenant trois appartements par l'intermédiaire d'une SCI familiale dénommée SCI villa rive de Méditerranée.

Source officielle