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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
68032e1e1fa67923f788291b
17 avril 2025
17 avril 2025
Me Lexane HATREL de la SELARL AURELEX AVOCATS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [B] [Y] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d26ae5a8ebce715483ae
16 octobre 2025
16 octobre 2025
dirigée contre les occupants des lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 11 Avril 2025 Appelant : Monsieur [T] [F], représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c59
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Représentés par Me Arnaud LEROY de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1683 INTIME Monsieur U... N... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903ae
19 février 2013
19 février 2013
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Décembre 2010, enregistrée sous le no F 09/ 01149 ORDONNANCE DE RADIATION DU 19 Février 2013 Le 19 Février 2013, nous, Brigitte Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eadf
17 janvier 2012
17 janvier 2012
en date du 14 Juin 2011, RG 11/180 Appelante La SARL JMOA, dont le siège social est sis Les Cîmes Blanches - Courchevel 1650 - 73120 ST BON TARENTAISE représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b91487
30 octobre 2023
30 octobre 2023
: Jugement du 07 Juin 2021 - TJ de [Localité 5] - RG n° 17/08222 APPELANTS Monsieur [V] [N] [Adresse 4] [Localité 5] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 6] (92) Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3b0147228318b9148b
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Jugement du 07 Juin 2021 - TJ de [Localité 5] - RG n° 17/07350 APPELANTS Monsieur [E] [H] [Adresse 4] [Localité 5] né le [Date naissance 2] 1939 à MOSTAGANEM (Algérie) Représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1b
25 octobre 2011
25 octobre 2011
X... ; Qu'à ces fins, les intimés et appelants incidents soutiennent que l'arrêté de compte fait ressortir un solde de 6. 227, 60 euros au profit de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616355c7bf1fa7f870d29f33
22 septembre 2011
22 septembre 2011
En 1981, la société Sabic a confié à la société Arnaud la distribution en France de l'une de ses gammes de produits, la gamme LNP Eurostar.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc49
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Par décision implicite, la Commission de recours amiable a rejeté la contestation de Monsieur Arnaud X....
Source officielleChambre 1-5
65aa1ff8a34ad1000858174d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
1] - SUISSE représenté par Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [T] [G] demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] - SUISSE représenté par Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75d
22 mai 2012
22 mai 2012
sous le no 11/ 00012 ARRÊT DU 22 Mai 2012 APPELANT : Monsieur Stéphan X... ... 72000 LE MANS présent, assisté de Maître Stéphane TANGUY (ABACUS AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
9 août 2011
Mohamed Z..., l'association Villefranche XIII Aveyron et la fédération française de rugby à XIII, intimés et appelants incidents, - le 28 décembre 2010 par M. Arnaud X..., M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68edd8f387178132e1935062
13 octobre 2025
13 octobre 2025
novembre 2024 APPELANTE Madame [F] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] / FRANCE, sise au [Adresse 1] / FRANCE Représentée par Me Laurent SALAAM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0386 INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaed
24 janvier 2012
24 janvier 2012
sous le no 22 511 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 24 Janvier 2012 APPELANTE : Madame Danièle X... ... 14950 BEAUMONT EN AUGE représentée par Me LE TERRIER, avocat au barreau de CAEN INTIMEE
Source officielle4eme Chambre Section 2
67874f1dd61a5c2f4aa365a2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [N] [Adresse 3] Représenté par Me Amarande-julie GUYOT, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉS S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90244
5 février 2013
5 février 2013
APPELANTE : Société ALSTOM POWER SERVICE 2 Quai Michelet-3 Avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET ayant pour conseil Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051d
4 avril 2013
4 avril 2013
DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentés par Maître Aurelien TOUZET, avocat substituant maître Bertrand CREN (LEXCAP) avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f37
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Brigitte X... ... 35700 RENNES Appelante, non comparante ET Monsieur Arnaud Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89225
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Les intimés se sont opposés à la révocation sollicitée.
Source officiellePage 25 sur 398