Chauvin, président, Mme Antoine, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Chauvin, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Duval, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Quand elle était dans la cabine, il y avait une forte odeur d'essence et elle avait souvent mal à la tête en fin de journée.

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, et par Aurore

SECLINDIS [Adresse 2] représentée par Me Aurore LINET, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Bénédicte QUERENET HAHN, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 04 décembre

apos;Agent judiciaire de l'Etat, après débats en l'audience publique du 16 mars 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Aurore

DELEANS Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES Me Aurore OPYRCHAL la SELARL JACQUEMET SEGOLENE la SCP ACG & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION

représentée par Me Rébecca SOUSSAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Aurore SELLIER-SUTY, avocat au barreau de LILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 12 Juillet 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Juin 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

16 Février 2023 Date de mise à disposition : 06 Avril 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Aurore

Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2023 Signé par Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX, Conseiller, pour Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre régulièrement empêchée et Mme Aurore

LA SOCIÉTÉ LCDB [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Aurore FRANCELLE de l’AARPI ADONIS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0422 COMPOSITION Juge des loyers commerciaux

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Président de chambre Madame Muriel PAGE, Conseiller Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseiller

plaidoiries tenues en audience publique : 08 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : François LEPLAT, président Anne-Laure MEANO, président Aurore DOCQUINCOURT, conseiller

Il ressort des pièces du dossier que les parcelles des requérants se trouvent dans une zone d’aléa moyen/fort avec un risque de submersion entre 0,5 mètre et 2,5 mètres. Si M.

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 15/00361 APPELANTE Madame [L] [A] Elisant domicile au Cabinet BL & Associés [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Aurore