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MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me BEILLE Le ...................................................

BELIER, poursuites et diligences de son représentant légal, demeurant ... représentée par la S. C. P. SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la S. C. P.

Mme E était expertisée par trois fois par le docteur D, médecin mandaté par la commune de Bègles.

Franck X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section industrie), au profit de la société Packard Bell Angers, société à responsabilité

sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 mars 1985 et 22 juillet 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION SYNDICALE DES ARROSANTS DU CANAL DU BEAL

[E] Le Potager 72390 LE LUART Représentés par Me Pierre-emmanuel MEMIN, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20230118 Appelants ET : Monsieur [I] [B] 31 rue de la gare 72160 BEILLE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LE FOURGON DAUPHINOIS BELLIER Transports, société anonyme dont le siège est ..., ayant une agence

Boschet, premier conseiller, - Mme Béalé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, J.

S’agissant de l’inversion des ballons anti-bélier du PR 2 et du PR 3 : Si le rapport d’expertise indique que l’inversion des ballons anti-bélier des postes de refoulement 2 et 3, constatée au cours

A BEGLES GIRONDE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 19 DECEMBRE 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A REJETE SA REQUETE TENDANT A L'ANNULATION

BEGLES ARCINS non comparante DEFENDERESSE : S.A.S.

[S] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Bein sports France Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 20271

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Christian I..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ... sans domicile connu, 14 / de Mme Andrée J..., demeurant à Bègles (Gironde), ..., 15 / de M.

  In the Bell case the applicant was sentenced to seven days’ detention which he served.

articles 326-3, 369, 376 du code de douanes, 222-49 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel de Rennes a ordonné la confiscation du véhicule Volkswagen Beetle

  Bei der Befragung des Beschwerdeführers am 1.