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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c510
22 mai 2008
22 mai 2008
avoués à la Cour assistée de la SCP RAMBAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON substitué par Maître Olivier PONCHON de SAINT ANDRE avocat au barreau de LYON INTIMEES : Société FOREZ BENNES
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01249_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
unissaient la SCI du Temple et la SARL Bella Automobile, notamment par des associés communs, aucun loyer n’était exigé de la SARL ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163230b3dbed56e5e2c2eb1
2 décembre 2011
2 décembre 2011
Benalu (n°VH1C33CSB6050082), un semi-benne benalu( n°VH1C33CSB6050083), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050084), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050085), un semi-benne Benalu (n°VH1C33CSB6050086),
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02283
31 octobre 2012
31 octobre 2012
X... et vingt-neuf autres salariés, chauffeurs routiers au sein des sociétés Norbert Dentressangle Benne (ND Benne) et Norbert Dentresssangle Silo (ND Silo), filiales de la société Groupe Norbert Dentressangle
Source officiellecr
6137260bcd58014677422849
21 mars 2000
21 mars 2000
totalité des matériaux, Ilker Y... ne fournissant que la main d'oeuvre et l'outillage nécessaires ; que, concernant le matériel dont disposait l'entreprise Y..., Ilker Y... n'a fait état que d'un camion benne
Source officiellecr
6137264ccd580146774247b8
3 mars 2004
3 mars 2004
. : - Aux dires des salariés, il a organisé la manière dont le feu devait être fait, à savoir dans une fosse, alors qu'à l'époque du précédent propriétaire, les déchets étaient brûlés dans une benne ;
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203722_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Met, rapporteur public, - et les observations de Me Emelien, représentant l'établissement public médico-social Belna. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61630b6e42de3d260b99326a
17 janvier 2012
17 janvier 2012
, représentée par Monsieur [X] son Président Directeur Général, a vendu à la SA LEGRAND, qui prendra la dénomination d'EURL BENNES [X], son activité de fabrication et de vente de bennes et remorques agricoles
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66a
6 mai 2008
6 mai 2008
de ramassage, estimant qu'il lui suffisait de louer un camion benne équivalent.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175731
29 juin 2017
29 juin 2017
Ramazan DEMİR Reyhan YALÇINDAĞ BAYDEMİR Benan MOLU 25463/17 24 mars 2017 Selma IRMAK 8 mars 1971 İstanbul Ramazan DEMİR Reyhan YALÇINDAĞ BAYDEMİR Benan MOLU 25464/17 24 mars 2017
Source officiellechambre 1-12
69d30653cdc6046d4740c717
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La SARL BENCA se fait représenter par son conseil, ne s'y oppose pas.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c41904
3 juillet 1974
3 juillet 1974
A ACQUIS DE LA SOCIETE ARTISTIQUE DU CAP BENAT UNE PARCELLE DE TERRAIN FORMANT LE LOT N° 69 DU LOTISSEMENT DU CAP BENAT POUR LE PRIX DE 42 000 FRANCS PAYABLE EN PLUSIEURS VERSEMENTS DONT LE DERNIER ETAIT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db6f
26 avril 2023
26 avril 2023
SCI BELA C/ S.A.R.L.
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d520
5 décembre 2001
5 décembre 2001
IRRECEVABILITE de l'opposition formée par : - la société Claude Béhar, à l'arrêt du 2 février 2000 de la Cour de cassation qui a cassé et annulé en toutes ses dispositions avec renvoi devant la cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60732
19 juin 2025
19 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-12.122 Demandeur(s) : la société Bella Nissa Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e8
17 mars 2008
17 mars 2008
Près d'un mois après, le 20 août 2001, elle constatait l'apparition de corrosion sur sa benne.
Source officielleciv2
6137229ecd580146773ff2fe
2 avril 1996
2 avril 1996
Mimount D..., frère du défunt, demeurant tous Douard Alouana Tchouket Beni Said E..., Province de Nador (Maroc), 9°/ M. Abdeklader D..., frère du défunt, demeurant Beni Said Z...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007834044
18 décembre 1991
18 décembre 1991
BENAT, - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007834045
18 décembre 1991
18 décembre 1991
BENAT, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
613723cecd5801467740e6b1
11 décembre 2001
11 décembre 2001
SAS, aux droits de la société Vili Beni SRL, en liquidation, 2 / de M.
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