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5 952 résultats pour « Carole Boy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dbcd580146774210b3

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94be9

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

C'est donc à bon droit que le premier juge a retenu que le bon de commande signé le 23 juin 2016 n'était pas régulier faute de comporter la date de livraison ou le délai de livraison et que le contrat

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CA

Sociale A salle 3

65dd8baeaf7bf00008e55650

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

carrosserie automobile, a engagé Madame [M] [Y] en qualité d'employée, niveau 1 échelon 1.

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CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

642fb5e9cece1704f574747b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Une porte en bois dans le bâtiment situé au numéro 52 ouvre sur un couloir carrelé au sol, aux murs en toile peinte abîmée en partie basse et pierres apparentes en partie haute et au plafond peint avec

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CC

soc

6079b1c29ba5988459c53367

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

SOMERA), jusqu'à la dissolution de l'ORTF prenant effet le 1er janvier 1975 ; qu'à compter de cette date, il a continué à travailler pour la SOMERA, exploitant la station de radiodiffusion " Radio Monte-Carlo

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01273_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Le mémoire présenté le 3 février 2025 pour la SELARL Pharmacie Caron n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

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CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd60

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Vve Y..., Mme Brigitte Y..., Mlle Carole Y... et M.

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TCOM

Fond

69ef2c1ecdc6046d47b19c00

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Avocat inscrit au Barreau de PARIS, postulant par Maître Eric DIAS, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SA [X] [Q] [Adresse 4] (Luxembourg) DEFENDERESSE comparant par Maître Carole

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CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd2

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

En réplique, Mme Carole A... soutient d'une part, que la somme qui lui a été allouée du fait du non respect par l'employeur du délai prévu à l'article L. 122-14-1 du Code du travail, répare justement le

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

616246bcaf0a1de0eb1b646e

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

composée de : Mme Françoise CHANDELON, Conseiller, Faisant Fonction de Président Mme Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseiller Mme Sonia LION, Vice-Président Placé Greffier lors des débats : Mme Carole

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CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9d7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Très choquée, Mademoiselle Carole C... m'informe qu'elle avait déjà reçu des menaces de la part de Madame Maryse X....

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CA

Chambre 1-7

6274bb682799a9057d5dceb5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT

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CA

Chambre Commerciale

6883112a4d9076bf079c22bd

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 03 Août 2023 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 Avril 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole

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CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f24

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

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CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bf2

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Défaillante D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 10 Février 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 SEPTEMBRE 2020, à 14 heures, Madame Carole

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CA

1ère Chambre

616372581cf28a447224dffe

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

[B] [D], une parcelle de terre de 20 hectares environ lieu-dit '[Localité 9]' située à [Localité 10] (40) pour la culture de carottes primeurs et de carottes de conservation, moyennant une redevance de

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100189

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

Juan-Carlos X..., contestée par la défense : Attendu que par déclaration du 30 avril 2007, M.

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TA

9ème chambre

DTA_2208024_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

H G et Mme E D, à la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois et à la SCCV Blondeaux.

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TJ

Section des Référés

6a15eeedcdc6046d47061c6c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, SMABTP ès qualité d’assureur de la SAS MGB DA ROCHA CARLOS, S.A.R.L.

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TJ

Référés

695ef3abcdc6046d478f6936

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ARAMIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Carole NAUD-CARON, avocat au barreau de LIBOURNE, vestiaire : 24 S.A.R.L.

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