SUTER, avocat au barreau de LYON [M] [N] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4] (69) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Catherine SUTER, avocat au barreau de LYON [G] [H]

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Brisset, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère

Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.

Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.

Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère qui en ont délibéré.

, présidente chargée d'instruire l'affaire, et Madame Sylvie TRONCHE, conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard

BRISSET, présidente et Madame Sylvie TRONCHE, conseillère.

assistée pendant les débats de Madame Malika Z..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN

CIVELLO 1956   7,635.90 Caterina COLAPIETRO 1964   2,617.51 Pierfrancesco CONTESE 1967   7,340.73 Vincenzo CORDIANI 1945   9,281.96 Renzo CORI 1952   6,863.52 Rosanna CORONA 1958

de PARIS INTIMEE****************Composition de la Cour :L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine

dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau de la Gironde ; ces derniers n'avaient pas prévu de faire modifier le réseau existant ou de créer de nouveaux tronçons

[A] [V] [Adresse 7] [Localité 12] Monsieur [IB] [Y] [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 14] Monsieur [P] [K] [XE] [Adresse 6] [Localité 14] représentés par Maître Catherine

S’il relève qu’un AVC sur un gros tronc artériel, comme en l’espèce la carotide, est une pathologie d’une extrême rareté, il indique lui-même que la pathologie lupique peut entraîner une thrombose sur

APPELANT : Monsieur [E] [P] né le 11 Novembre 1973 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Catherine JAOUEN de la SELARL JAOUEN-HUC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mars 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine

No 456 RGo 550/CIV/06 Grosse délivrée à le Expédition délivrée à leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 19 Juillet 2007 Madame Catherine

Date de mise à disposition : le 8 Février 2011, prorogé au 22 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine

avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président Madame Catherine

Brisset, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère qui en ont délibéré.